Mot-clé : OGM - organisme génétiquement modifié

2024

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences juillet-septembre 2024

  Synthèse des actualités de la veille juridique, juillet - septembre 2024

  Amélie Hallot-Charmasson, 21 octobre 2024

  [document du réseau]

• Les concepteurs de plantes NGT prennent le contrôle du groupe d’experts sur les OGM de l’EFSA

  Des conflits d’intérêts entachent l’indépendance de l’Autorité européenne de sécurité des aliments

  Testbiotech, 5 septembre 2024

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences septembre-décembre 2023

  Synthèse des actualités de la veille juridique, septembre-décembre 2023

  Amélie Hallot-Charmasson, 17 janvier 2024

  [document du réseau]

2023

• Compatibilité de techniques de sélection et biotechnologies avec l’Agriculture et la Sélection Végétale Biologiques

  Stephanie M. Klaedtke, décembre 2023

  [document du réseau]

• Sustainabilityin organic breeding - Improving the entire system or adjusting some genes?

  Durabilité de la sélection biologique - Améliorer l’ensemble du système ou ajuster quelques gènes ?

  IFOAM EU, novembre 2023

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences juin-août 2023

  Synthèse des actualités de la veille juridique, juin-août 2023

  Amélie Hallot-Charmasson, 14 septembre 2023

  [document du réseau]

• Analyse : Proposition de la Commission européenne sur les nouveaux OGM, vers l’appropriation de toutes les semences par les brevets de quelques multinationales

  ECVC, 18 juillet 2023

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences décembre mars-mai 2023

  Synthèse des actualités de la veille juridique, mars-mai 2023

  Amélie Hallot-Charmasson, 20 juin 2023

  [document du réseau]

• L’éventuelle déréglementation de certains OGM dans l’UE : quelles conséquences ?

  The possible deregulation of certain GMOS in the EU: what would the implications be? A pathways analysis

  Adrian Ely, Patrick Van Zwanenberg, Elise Wach et Dominic Glover, juin 2023

  [document du réseau]

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences décembre 2022 - février 2023

  Synthèse des actualité de la veille juridique sur les semences décembre 2022 - février 2023

  Amélie Hallot-Charmasson, 9 mars 2023

  [document du réseau]

2022

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences septembre-novembre 2022

  Synthèse des actualité de la veille juridique sur les semences septembre-novembre 2022

  Amélie Hallot-Charmasson, 8 décembre 2022

  [document du réseau]

• Impacts de l’initiative de la Commission visant à modifier la réglementation OGM sur l’application du droit européen des brevets

  Coordination européenne Via Campesina (ECVC), 9 novembre 2022

  [document du réseau]

• How biotech giants use patents and new GMOs to control the future of food

  Comment les géants de la biotechnologie utilisent les brevets et les nouveaux OGM pour contrôler l’avenir de l’alimentation

  Katherine Dolan, Eva Gelinsky, Nina Holland, Brigitte Reisenberger, Mute Schimpf, Iris Strutzmann, Dagmar Urban, octobre 2022

  [document du réseau]

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences juin-août 2022

  Synthèse des actualité de la veille juridique sur les semences juin-août 2022

  Amélie Hallot-Charmasson, 12 septembre 2022

  [document du réseau]

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences avril-mai 2022

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences avril-mai 2022

  Amélie Hallot-Charmasson, 14 juin 2022

  [document du réseau]

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences février-mars 2022

  Synthèse des actualité de la veille juridique sur les semences février-mars 2022

  Amélie Hallot-Charmasson, 14 avril 2022

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences décembre 2021- janvier 2022

  Synthèse des actualités juridiques décembre 2021- janvier 2022

  Amélie Hallot-Charmasson, 17 février 2022

  [document du réseau]

2021

• Synthèse des actualités juridiques septembre-novembre 2021

  Synthèse des actualités juridiques septembre-novembre 2021

  Amélie Hallot-Charmasson, 22 décembre 2021

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences juin-août 2021

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences (juin-août 2021)

  Amélie Hallot-Charmasson, Louise Puel, 29 septembre 2021

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences avril - mai 2021

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Louise Puel, 17 juin 2021

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences février - mars 2021

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Louise Puel, 15 avril 2021

  [document du réseau]

• Ethics of genome editing

  L’éthique de l’édition du génome

  Groupe européen d’éthique des sciences et des nouvelles technologies, 19 mars 2021

  [document du réseau]

• Stop aux brevets sur nos plantes alimentaires ! Les recherches sur les demandes de brevets effectuées en 2020 montrent comment l’industrie échappe aux interdictions du droit des brevets.

  Stop patents on our food plants! Research into patent applications conducted in 2020 shows how the industry is escaping prohibitions in patent law

  Ruth Tippe, Johanna Eckhardt & Christoph Then (No patents on seeds !), mars 2021

  [document du réseau]

• La pandémie Covid-19 va-elle changer la donne dans la réglementation des OGM ?

  Justus Wesseler, Kai Purnhagen, 7 février 2021

  [document du réseau]

2020

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences octobre-novembre 2020

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Louise Puel, 9 décembre 2020

  [document du réseau]

• La problématique des nouveaux OGM, Non aux OGM cachés

  Nature et Progrès Belgique, décembre 2020

  [document du réseau]

• Avis circonstancié de la Commission européenne relatif aux projets de décrets et arrêté français portant sur la modification de la liste des techniques d’obtention d’OGM ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle sans inconvénient avéré pour la santé publique ou l’environnement, et modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés français

  Avis circonstancié de la Commission européenne rendu en application de l’article 6, paragraphe 2, deuxième tiret, de la directive (UE) 2015/1535 et relatif aux projets de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle sans inconvénient avéré pour la santé publique ou l’environnement (notification 2020/280/F), d’arrêté fixant la liste des variétés mentionnée à l’article 2 du décret xx (notification 2020/281/F) et d’arrêté modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) (notification 2020/282/F)

  Commission européenne, 22 septembre 2020

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences mai-juillet 2020

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Amélie Hallot-Charmasson, 27 juillet 2020

  [document du réseau]

• Onze raisons pour lesquelles l’Europe doit interdire les brevets sur les plantes et les animaux d’élevage - Nouveau rapport sur les demandes de brevet concernant la sélection conventionnelle des plantes et des animaux

  Eleven reasons why Europe needs to ban patents on food plants and farm animals - New applications for patents on conventional plant and animal breeding 

  Ruth Tippe, Katherine Dolan, Anne-Charlotte Moy, Johanna Eckhardt & Christoph Then, 20 mai 2020

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences mars-avril 2020

  Les Actualités de la Veille juridique sur les semences mars-avril 2020

  Emilie Lapprand, Amélie Hallot-Charmasson, 12 mai 2020

  [document du réseau]

• L’importance de la souveraineté alimentaire pour la stratégie « De la ferme à la fourchette » et le « Nouveau pacte vert ». Aperçu et limites des rapports SAM et SAPEA,

  The importance of Food Sovereignty for the Farm to Fork strategy and the New Green Deal. Insights and limits of the SAM and SAPEA reports

  essica Duncan, Marta Rivera-Ferre et Priscilla Claeys, mai 2020

  [document du réseau]

• Rapport de la Conférence Nouveaux OGM, brevets sur les semences et droits des paysan.ne.s aux semences, 20 février 2020

  Conférence Nouveaux OGM, brevets sur les semences et droits des paysan.ne.s aux semences

  European Coordination Via Campesina (ECVC), 9 avril 2020

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences janvier-février 2020

  Les Actualités de la Veille juridique sur les semences janvier-février 2020

  Emilie Lapprand, Amélie Hallot-Charmasson, 19 mars 2020

  [document du réseau]

• GM Potato Push in East Africa : Andean and African farmers condemn misuse of digital information of potatoes, A new kind of biopiracy

  Pommes de terre OGM en Afrique de l’Est : Les agriculteurs africains et andins condamnent l’utilisation abusive de l’information numérique sur les pommes de terre, une nouvelle forme de biopiraterie

  Asociación ANDES, PELUM Rwanda et ACB (African Centre for Biodiversity), mars 2020

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences octobre-décembre 2019

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Emilie Lapprand, Amélie Hallot-Charmasson, 12 janvier 2020

  [document du réseau]

2019

• Regulatory Status of Genome-Edited Organisms Under the Japanese Cartagena Act

  Statut réglementaire des organismes génétiquement édités selon le Cartagena Act japonais

  Mai Tsuda, Kazuo N. Watanabe, Ryo Ohsawa,, décembre 2019

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences août-septembre 2019

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Emilie Lapprand, Amélie Hallot-Charmasson, 21 octobre 2019

  [document du réseau]

• Approches agroécologiques et autres approches innovantes pour une agriculture durable et des systèmes alimentaires qui améliorent la sécurité alimentaire et la nutrition

  Rapport du groupe d’experts de haut niveau (HLPE) sur la sécurité alimentaire et la nutrition du CSA

  CSA, juin 2019

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences avril-mai 2019

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Amélie Hallot-Charmasson, 30 mai 2019

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences février-mars 2019

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Amélie Hallot-Charmasson, Charlotte Krinke, mars 2019

  [document du réseau]

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences décembre 2018-janvier 2019

  Les Actualités de la Veille juridique sur les semences décembre 2018-janvier 2019

  Emilie Lapprand, Amélie Hallot-Charmasson, 14 février 2019

  [document du réseau]

2018

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences octobre-novembre 2018

  Les Actualités de la Veille juridique sur les semences octobre-novembre 2018

  Emilie Lapprand, 6 décembre 2018

  [document du réseau]

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences août-septembre 2018

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences août-septembre 2018

  Emilie Lapprand, 10 octobre 2018

  [document du réseau]

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences juin-juillet 2018

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences juin-juillet 2018

  Emilie Lapprand, 30 juillet 2018

  [document du réseau]

• La commercialisation de « matériel hétérogène », une avancée pour les semences paysannes ?

  Réseau Semences Paysannes, 6 mai 2018

  [document du réseau]

2017

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences sept­embre à décembre 2017

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences sept­embre à décembre 2017

  Emilie Lapprand, 22 décembre 2017

  [document du réseau]

• Seed Sovereignty Struggles in an Emberá-Chamí Community in Colombia

  Problèmes de souveraineté semencière dans une communauté Emberá-Chamíen Colombie

  LAURA GUTIÉRREZ ESCOBAR, 20 décembre 2017

  [document du réseau]

• Les biotechnologies vertes : un enjeu stratégique pour l’avenir de la filière semencière française

  13 juillet 2017

  [document du réseau]

• Pourquoi vouloir démasquer et réglementer les OGM cachés ?

  L’exemple des Variétés rendues Tolérantes aux Herbicides

  Requérants recours VrTH, 19 mai 2017

  [document du réseau]

• Le droit aux semences • un droit essentiel pour les paysan-ne-s !

  Pascal Erard (CFSI) avec les contributions de Maureen Jorand (CCFD-Terre solidaire), Morgane Laurent (CCFD-Terre solidaire) et Carline Mainenti (AVSF)., 10 mai 2017

  [document du réseau]

• UNCOVERING AND REGULATING HIDDEN GMOS, PIRATE PATENTS AND HERBICIDE TOLERANT PLANTS

  19 avril 2017

  [document du réseau]

• DÉMASQUER ET RÉGLEMENTER LES OGM CACHÉS, LES BREVETS PIRATES ET LES PLANTES RENDUES TOLÉRANTES AUX HERBICIDES

  19 avril 2017

  [document du réseau]

• Mémoire Cour de Justice Européenne - Recours Variétés Rendues Tolérantes aux Herbicides

  19 avril 2017

  [document du réseau]

• Bilan synthétique de la Loi reconquête de la Biodiversité

  Réseau Semences Paysannes, 10 mars 2017

  [document du réseau]

• Nouvelles biotechnologies : questionnements éthiques et conséquences économiques et sociales sur l’agriculture et la biodiversité

  Guy Kastler, 23 février 2017

  [document du réseau]

• CRISPR Cas9, dernière folie de la génétique

  Emission France Inter Secret d’Info, 28 janvier 2017

  [document du réseau]

2016

• Échanges des semences, brevets sur le vivant, OGM, après la Loi biodiversité, où en est-on ?

  Guy Kastler, 30 août 2016

  [document du réseau]

• Generating value in the soybean chain through royalty collection: an international study

  Créer de la valeur dans la chaîne de production du Soja à travers la collecte de Royalties : étude Internationale

  IFS- International Seed Association, 6 juin 2016

  [document du réseau]

• Stop aux nouveaux OGM cachés

  Confédération Paysanne, 15 février 2016

  [document du réseau]

• Notes circonstanciée d’Yves Bertheau quant au fonctionnement du Comité scientifique du HCB abordé au travers de l’exemple de la « discussion sur la note de synthèse du Groupe de travail » sur les nouvelles technologies de décembre 2015.

  Yves Bertheau, 10 février 2016

  [document du réseau]

• Of apples and potatoes: the Dutch lobby for the deregulation of cisgenesis

  2 février 2016

  [document du réseau]

2014

• Droits de propriété intellectuelle et communs.

  Entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d’usage collectifs et droits positifs des contributeurs, producteurs et usagers.

  29 juillet 2014

  [document du réseau]

• Les semences dans les Accords de Libre-échange.

  L’UE et l’Amérique du Nord : le TAFTA et le CETA

  28 juillet 2014

  [document du réseau]

• Compétitivité de la filière semence en France - Éléments d’analyse et de prospective

  Rapport rédigé sous l’égide du Think tank « Production de semences et amélioration des plantes », sur la base des travaux d’étudiants des formations APIMET et SEPMET de Montpellier SupAgro.

  30 mai 2014

  [document extérieur]

2010

• OGM VIGNE : FACE A LA PROPAGANDE, LES FAITS SONT TETUS

  La manipulation génétique ne modifie pas que le porte-greffe mais l’ensemble de la vigne cultivée, le raisin et le vin.

  Guy Kastler, 23 août 2010

  [document du réseau]

• Vers une limitation de l’étendue de la protection d’un brevet sur le gène en Europe ?

  Résumé des conclusions de l’avocat général Paolo Mengozzi dans l’affaire Monsanto Technology LLC contre Cefetra BV et autres

  Anne Charlotte Moy, 15 mars 2010

  [document du réseau]

2009

• GÈNES, POUVOIRS ET PROFITS

  Recherche publique et régimes de production des savoirs de Mendel aux OGM

  Christophe Bonneuil, Frédéric Thomas, 27 octobre 2009

  [document du réseau]

• BASF vs DuPont

  Les firmes multinationales reconnaissent que la mutagénèse leur permet de protéger leurs variétés par un brevet sur la « technologie » utilisée pour leur sélection.

  Guy Kastler & Anne-Charlotte Moÿ, 16 juillet 2009

  [document du réseau]

• Tournesols mutés

  arguments et contre-arguments

  Michel Metz, collectif semons la biodiversité, 16 juin 2009

  [document extérieur]

• Menaces sur la biodiversité

  L’érosion de la diversité cultivée est le résultat du monopole de quelques multinationales qui veulent contrôler l’ensemble de la chaîne alimentaire, de la semence jusqu’au droit des peuples à se nourrir.

  Guy Kastler, 8 juin 2009

  [document du réseau]

• Une Europe sans organisme génétiquement modifié

  Alimentation animale, OGM clandestins, nouveaux Terminators

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

  [document du réseau]

2008

• Evolution du paysage semencier européen

  Bulletin de liaison N° 28 - 29

  Guy Kastler, 1 mars 2008

  [document du réseau]

2007

• BIODIVERSITE : L’INDISPENSABLE RESPECT DES DROITS DES PAYSANS

  Guy Kastler, 8 novembre 2007

  [document du réseau]

• Les méthodes de sélection végétale : un séminaire pour faire le point

  Bulletin de liaison N° 26

  1 octobre 2007

  [document du réseau]

• LIBERONS LA BIODIVERSITE DANS LES FERMES ET LES JARDINS

  Guy Kastler, 11 juillet 2007

  [document du réseau]

• Actes du colloque « L’amélioration des plantes, continuités et ruptures »

  Pierre Boistard, Claire Sabbagh, Isabelle Savini, 21 juin 2007

  [document extérieur]

• Pour un printemps sans OGM

  Bulletin de liaison N° 23

  1 avril 2007

  [document du réseau]

2006

• Propriété intellectuelle et semences

  Comment une mutlinationale détourne « légalement » les lois d’un pays

  19 octobre 2006

  [document extérieur]

• La propriété intellectuelle dans les biotechnologies agricoles

  Quels enjeux pour quelles perspectives

  Michel Trommetter, octobre 2006

  [document extérieur]

• Le leurre de la coexistence

  ROBERT ALI BRAC DE LA PERRIÈRE ET FRÉDÉRIC PRAT, avril 2006

  [document du réseau]

• recommandations forum citoyens sur les OGMs

  Mali - sissako -

  ECID, 29 janvier 2006

  [document du réseau]

• Etude d’une pollution génétique en Lot-et-Garonne

  Aquitaine Avenir Sans OGM, 2006

  [document du réseau]

2005

• Législation européenne sur les semences

  LA SEPARATION DE LA REPRODUCTION ET DE LA PRODUCTION - LES PREMIERES LOIS SEMENCIERES FRANCAISES ISSUES DU CONSENSUS DE LA REVOLUTION VERTE- DES VARIETES TECHNIQUEMENT VEROUILLEES- LE CATALOGUE, VERROU REGLEMENTAIRE QUI CONDITIONNE LES CHOIX TECHNIQUES DES PAYSANS – LES OFFENSIVES CONTRE LE DROIT DES PAYSANS DE RESSEMER LE GRAIN RECOLTE – LE BREVET SUR LE VIVANT ET LES OGM - LES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES - « LES VARIETES DE CONSERVATION »  - LA COEXISTENCE ET LA RESPONSABILITE – LES LEVIERS DE CHANGEMENTS POSSIBLES AU NIVEAU INTERNATIONAL

  Guy Kastler, 15 juin 2005

  [document du réseau]

• OUVERTURES LEGISLATIVES POUR PROTEGER LES SEMENCES ET L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE PAR RAPPORT AU RISQUE OGM ET LA PRIVATISATION DU VIVANT.

  L’étiquetage - Le brevet sur le vivant - La coexistence, la responsabilité et le droit à défendre les systèmes agraires traditionnels et de qualité - Le développement des systèmes agraires traditionnels

  Guy Kastler, 17 avril 2005

  [document du réseau]

• Voyage d’échanges au Mali “Semences de connaissance”

  1 janvier 2005

  [document du réseau]