Eléments de débat - Etudes, doctrine, articles scientifiques - Textes de droit étranger
La généralisation des droits de propriété intellectuelle, la disparition des variétés de pays cultivées,la spécialisation du métier de semencier ont peu à peu réduit les agriculteurs des pays développés au rang de « consommateur de semences ». L’émergence de nouvelles initiatives autour des semences et variétés paysannes, le plus souvent collectives et locales, pose la question des droits collectifs des paysans. Ce dossier rassemble des documents portant sur les initiatives paysannes, savoir-faire paysans et droits collectifs en Europe et au delà.
2024
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L’UNDROP et le droit aux semences - À la recherche des souverains (des semences)
UNDROP and the Right to Seeds - Looking for the (Seed) Sovereigns
Fabien Girard,
[document du réseau]
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Note politique d’ECVC – septembre 2024
Faraoni V., Mammana I.,
[document du réseau]
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La création de l’AFCO est une victoire pour les demandes d’ECVC, mais des décisions concrètes et efficaces sont nécessaires pour garantir la transparence et des prix équitables pour les paysan.ne.s
ECVC,
[document du réseau]
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Farmers’ Rights in the Plant Treaty: interrelations and recent interactions with other international regimes and processes
Christian Prip,
[document du réseau]
2023
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ECVC,
[document du réseau]
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L’éventuelle déréglementation de certains OGM dans l’UE : quelles conséquences ?
The possible deregulation of certain GMOS in the EU: what would the implications be? A pathways analysis
Adrian Ely, Patrick Van Zwanenberg, Elise Wach et Dominic Glover,
[document du réseau]
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Comment les politiques influencent l’accès et l’usage des ressources génétiques pour les petits paysan.ne.s dans trois pays d’Afrique de l’est
Gloria Otieno, Evans Sikinyi, Ronnie Vernooy, Carlo Fadda and Michael Halewood,
[document du réseau]
2022
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Implementing the International Treaty (ITPGRFA) in light of UNDROP
Mise en oeuvre du Traité international (TIRPAA) à la lumière de l’UNDROP (Déclaration des Nations unies sur les droits des paysans)
Prof. Christophe Golay, Dr. Karine Peschard, Prof. Olivier De Schutter, Prof. Hilal Elver, Prof. José Esquinas, Prof. Michael Fakhri,
[document du réseau]
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Financing Organic Plant Breeding—New Economic Models forSeed as a Commons
Johannes Kotschi, Berthold Schrimpf , Ann Waters-Bayer and Bernd Horneburg,
[document du réseau]
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Vers un partenariat et la protection des relations des Māori avec les propriétaires terriens en Aotearoa Nouvelle-Zélande.
David J. Jefferson, University of Canterbury,
[document du réseau]
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Strengths and weaknesses of organized crop seed production by smallholder farmers: A five-country case study
BDey, B Visser, HQ Tin, A Mahamadou Laouali,N Baba Toure Mahamadou, C Nkhoma, S Alonzo Recinos,C Opiyo and S Bragdon,
[document du réseau]
2021
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Inscrire les droits des paysan·ne·s relatifs aux semences dans le droit européen
Publication et actes du webinaire de présentation du 3 novembre 2021
COORDINATION EUROPÉENNE VÍA CAMPESINA,
[document du réseau]
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Le droit aux semences en Europe
Le droit aux semences en Europe
Geneva Academy - Christophe Golay et Fulya Batur,
[document du réseau]
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UPOV 1991 - Pas adapté pour l’avenir
UPOV 1991 – Not fit foir the future
François Meienberg,
[document du réseau]
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Manuel pratique sur le droit aux semences en Europe - Déclaration des Nations Unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales (UNDROP) et le droit aux semences en Europe
Geneva Academy - Christophe Golay et Fulya Batur,
[document du réseau]
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Le potentiel de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales : Vers une politique agricole fondée sur les droits au Canada
Jessie MacInnis,
[document du réseau]
2020
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Gros plan sur la protection des obtentions végétales - Compilation de publications
Une compilation de publications sélectionnées sur les impacts de la convention UPOV, les lois alternatives sui generis de protection des obtentions végétales et l’effet sur les droits des agriculteurs
APREBES,
[document du réseau]
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The United Nations Declaration on the Rights of Peasants and Other People Working in Rural Areas: one step forward in the promotion of Human rights for the most vulnerable
Maria Natalia Pacheco Rodriguez, Luis Fernando Rosales Lozada, South Center,
[document du réseau]
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Stefanie Sievers‑Glotzbach, Anja Christinck,
[document du réseau]
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L’Observatoire du droit à l’alimentation et à la nutrition
Renouer les liens entre l’alimentation, la nature et les droits humains pour surmonter les crises écologiques
Réseau mondial pour le droit à l’alimentation et à la nutrition,
[document du réseau]
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« Garder les semences entre nos mains » : la montée du militantisme des semences
« Garder les semences entre nos mains » : la montée du militantisme des semences
Karine Peschard & Shalini Randeria,
[document du réseau]
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The importance of Food Sovereignty for the Farm to Fork strategy and the New Green Deal. Insights and limits of the SAM and SAPEA reports
essica Duncan, Marta Rivera-Ferre et Priscilla Claeys,
[document du réseau]
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Note d’information
Regine Andersen,
[document du réseau]
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Les droits paysans expliqués : une version illustrée de la Déclaration des Nations Unies (UNDROP)
Les droits paysans expliqués : une version illustrée de la Déclaration des Nations Unies (UNDROP)
European Coordination Via Campesina (ECVC),
[document du réseau]
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Against the grain? A historical institutional analysis of access governance of plant genetic resources for food and agriculture in Ethiopia
eshome H. Mulesa, Ola T. Westengen,
[document du réseau]
2019
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TIRPAA - Point de vue des organisations paysannes et de la société civile - Atelier de formation régional pour l’Afrique
[document du réseau]
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Le droit aux semences en Europe
Christophe Golay et Adriana Bessa,
[document du réseau]
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Comité International de Planification (CIP) pour la Souveraineté Alimentaire,
[document du réseau]
2018
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Rapport sur la politique des semences de l’Alliance pour la Souveraineté Alimentaire en Afrique (AFSA)
Invité,
[document du réseau]
2017
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Seed Sovereignty Struggles in an Emberá-Chamí Community in Colombia
Problèmes de souveraineté semencière dans une communauté Emberá-Chamíen Colombie
LAURA GUTIÉRREZ ESCOBAR,
[document du réseau]
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Guy Kastler,
[document du réseau]
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COMMENT LA BANQUE MONDIALE FAVORISE LA MAINMISE DES MULTINATIONALES SUR LES CIRCUITS SEMENCIERS
Alice Martin-Prével avec le soutien de Frederic Mousseau and Anuradha Mittal,
[document du réseau]
2016
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Chee Yoke Ling et al.,
[document du réseau]
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Échanges des semences, brevets sur le vivant, OGM, après la Loi biodiversité, où en est-on ?
Guy Kastler,
[document du réseau]
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GRAIN,
[document du réseau]
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Access and benefit sharing of genetic resources - Making it work for family farmers
Accès et partage des avantages pour les ressources génétiques - Pour en faire un outil efficace à destination de l’agriculture familiale
[document du réseau]
2015
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Semences souillée - Soiled Seed
Pratiques des industriels semenciers en Inde.
[document du réseau]
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Principaux acteurs, questions clés et tendances / Major players, key issues and trends
CENTRE AFRICAIN POUR LA BIODIVERSITÉ / The African Centre for Biodiversity,
[document du réseau]
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Éléments de réflexion sur la gestion des données dans les Maisons des Semences Paysannes
Risques de biopiraterie et droits d’usage collectifs.
Groupe de travail, gestion des données dans les MSP,
[document du réseau]
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Les lois semencières qui criminalisent les paysannes et les paysans
Résistance et luttes
GRAINE La Via Campesina,
[document du réseau]
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Biodiversité cultivée : les tribulations de la politique génétique française.
[document du réseau]
2014
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Les avis du Conseil Economique, Social et Environnemental
Martine Laplante,
[document du réseau]
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Confédération Paysanne,
[document du réseau]
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Semences Paysannes - Biodiversité, droit des paysans et souveraineté alimentaire.
Alters Echos (journal de l’Alternative en Midi-Pyrénées),n°35, mars 2014.
[document extérieur]
2013
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Les auteurs présentent dans ce texte la position du Réseau Semences Paysannes concernant la réforme du droit européen en cours, dite Better regulation, en se focalisant sur les aspects commercialisation des semences et santé des plantes. Les ouvertures et enjeux de cette évolution pour les droits des paysans et les semences paysannes sont analysés.
Kastler G. et Brac de la Perriere R.,
[document du réseau]
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« Du bien commun de l’humanité aux droits collectifs des agriculteurs »
Cette analyse tente de tirer quelques enseignements des 40 dernières années d’interventions d’organisations de la société civile (OSC), puis d’organisations paysannes (OP), dans les enceintes internationales débattant de la gouvernance mondiale des semences. Ce débat se déroule d’abord concrètement dans les champs et vis-à-vis les lois nationales avant d’atteindre la scène internationale. Il est loin d’être terminé et reste toujours l’objet de vives controverses.
Guy Kastler,
[document du réseau]
2011
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Projet porté par la Fondation Sciences Citoyennes en partenariat avec le Réseau Semences Paysannes
Bérangère Storup,
[document extérieur]
2010
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Les entreprises du Nord colonisent la biodiversité du Sud
Quel avenir pour la biodiversité ?
Cléa Chakraverty,
[document extérieur]
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Invitation à des consultations mondiales sur les Droits des agriculteurs
Questionnaire rempli par le réseau semences paysannes
Guy Kastler,
[document du réseau]
2009
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Rendre les semences aux paysans : un pas dur à franchir pour les biopirates (privés ou publics)
Article rédigé d’après le témoignage de Guy Kastler, représentant de Via Campesina présent à Tunis / Résumé du texte TIRPAA : Droits des paysans ou march de dupes.
Anne-Charlotte Moy,
[document du réseau]
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La lutte des pays andins contre les Droits de Propriété Intellectuelle
GRAIN,
[document extérieur]
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Note de la délégation française réunion de Tunis du 1er au 5 juin 2009 sur le Tirpaa
Note sur la mise en oeuvre par la France des droits des agriculteurs au titre du TIRPAA
Délégation française au titre du TIRPAA,
[document extérieur]
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Tirpaa Point 9 de l’Ordre du Jour : Mise en oeuvre de la stratégie de financement du Traité
Intervention de Guy Kastler au nom de Via Campesina
Guy Kastler,
[document du réseau]
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TIRPAA : Droits des paysans ou marché de dupes
Guy Kastler,
[document du réseau]
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Mise en œuvre de la stratégie de financement du Traité FAO sur les ressources phytogénétiques
Intervention de Guy Kastler au nom de Via Campesina
Guy Kastler,
[document du réseau]
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Un pas considérable vers un véritable engagement de la FAO en faveur des droits des paysans ?
Communiqué des organisations regroupées au sein du Comité International de Planification pour la souveraineté alimentaire, à l’occasion de la réunion de l’organe directeur du Traité sur les ressources phytogénétiques (TIRPAA) de juin 2009
CIP,
[document extérieur]
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L’érosion de la diversité cultivée est le résultat du monopole de quelques multinationales qui veulent contrôler l’ensemble de la chaîne alimentaire, de la semence jusqu’au droit des peuples à se nourrir.
Guy Kastler,
[document du réseau]
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Traité FAO sur les semences: Déclaration de Via Campesina
Aux membres du Comité directeur du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l’Agriculture et l’Alimentation
Via Campesina,
[document extérieur]
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LES SAVOIRS ÉCOLOGIQUES PAYSANS (mémoire bibliographique)
Charles BOUSSET,
[document du réseau]
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Les droits des agriculteurs pour la biodiversité
les agriculteurs doivent pouvoir échanger leurs semences
Réseau Semences Paysannes,
[document du réseau]
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Les maisons de la semence et la sélection paysanne participative
Appliquer les principes de compensation et de réparation à l’industrie semencière
Réseau Semences Paysannes,
[document du réseau]
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Une Europe sans organisme génétiquement modifié
Alimentation animale, OGM clandestins, nouveaux Terminators
Réseau Semences Paysannes,
[document du réseau]
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L’industrie génétique remet en cause la possibilité pour nos enfants de se nourrir.
Sophie Chapelle,
[document extérieur]
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Guy Kastler,
[document du réseau]
2008
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On achève bien la cœur de bœuf. Une tomate en colère.
Jean-Luc Danneyrolles,
[document du réseau]
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Guy Kastler,
[document du réseau]
2007
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BIODIVERSITE : L’INDISPENSABLE RESPECT DES DROITS DES PAYSANS
Guy Kastler,
[document du réseau]
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Le TIRPAA: Biodiversité cultivée et droits des paysans
Guy Kastler, Morgan Ody,
[document du réseau]
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LIBERONS LA BIODIVERSITE DANS LES FERMES ET LES JARDINS
Guy Kastler,
[document du réseau]
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Actes du colloque « L’amélioration des plantes, continuités et ruptures »
Pierre Boistard, Claire Sabbagh, Isabelle Savini,
[document extérieur]
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De la semence au pain ; les étapes de la santé
Choix des variétés, techniques culturales, transformation
[document extérieur]
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[document extérieur]
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compte rendu de la journée Allergies alimentaires liées au blé.
[document extérieur]
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Révolution verte 2.0 pour l’Afrique?
Cette fois-ci, l’arme fatale est dans les mains d’un tireur d’élite
[document extérieur]
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L’agriculteur gestionnaire et possible partenaire de la biodiversité
Intervention lors des assises « ENSEMBLE POUR LA BIODIVERSITÉ » , 15 NOVEMBRE 2006, SÉNAT
Nicolas Supiot,
[document du réseau]
2006
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L’avenir de l’alimentation et des petits producteurs
[document extérieur]
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Maintien, re-découverte et création de la diversité cultivée pour l’AB
Véronique Chable, Guy Kastler,
[document extérieur]
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Legislation Europeenne pour les variétés résultant de ces programmes de sélection participative
intervention colloque EcoPB sélection participative
Guy Kastler,
[document du réseau]
2005
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PLACE DES AGRICULTEURS DANS L’UTILISATION, CONSERVATION ET VALORISATION DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE
Intervention réalisée lors du colloque AFCEV-BRG ’les légumes : un patrimoine à transmettre et à valoriser », septembre 2005
Hélène Zaharia,
[document du réseau]
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Echange d’expériences sur la semence - Visite de paysans boliviens en France
Drome - Ardèche - Bretagne ; du 24 juin au 5 juillet 2007
[document extérieur]
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Législation européenne sur les semences
LA SEPARATION DE LA REPRODUCTION ET DE LA PRODUCTION - LES PREMIERES LOIS SEMENCIERES FRANCAISES ISSUES DU CONSENSUS DE LA REVOLUTION VERTE- DES VARIETES TECHNIQUEMENT VEROUILLEES- LE CATALOGUE, VERROU REGLEMENTAIRE QUI CONDITIONNE LES CHOIX TECHNIQUES DES PAYSANS – LES OFFENSIVES CONTRE LE DROIT DES PAYSANS DE RESSEMER LE GRAIN RECOLTE – LE BREVET SUR LE VIVANT ET LES OGM - LES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES - « LES VARIETES DE CONSERVATION » - LA COEXISTENCE ET LA RESPONSABILITE – LES LEVIERS DE CHANGEMENTS POSSIBLES AU NIVEAU INTERNATIONAL
Guy Kastler,
[document du réseau]
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Manifeste sur l’avenir des semences
[document extérieur]