Droits collectifs, droits des agriculteurs, savoir-faire paysans

Eléments de débat - Etudes, doctrine, articles scientifiques - Textes de droit étranger

2024

• Comment mettre en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales (UNDROP) aux niveaux européen et national afin de promouvoir les droits des paysan.ne.s

  Note politique d’ECVC – septembre 2024

  Faraoni V., Mammana I., septembre 2024

  [document du réseau]

• Recommandations de la coordination européenne Via Campesina (ECVC) à l’unité E de la DG AGRI concernant le groupe d’experts informel de la commission sur l’observatoire de la chaîne agroalimentaire de l’UE.

  La création de l’AFCO est une victoire pour les demandes d’ECVC, mais des décisions concrètes et efficaces sont nécessaires pour garantir la transparence et des prix équitables pour les paysan.ne.s

  ECVC, 17 juillet 2024

  [document du réseau]

2023

• Analyse : Proposition de la Commission européenne sur les nouveaux OGM, vers l’appropriation de toutes les semences par les brevets de quelques multinationales

  ECVC, 18 juillet 2023

  [document du réseau]

• L’éventuelle déréglementation de certains OGM dans l’UE : quelles conséquences ?

  The possible deregulation of certain GMOS in the EU: what would the implications be? A pathways analysis

  Adrian Ely, Patrick Van Zwanenberg, Elise Wach et Dominic Glover, juin 2023

  [document du réseau]

• How policies influence smallholder farmers’ access to and use of genetic resources in three East African countries

  Comment les politiques influencent l’accès et l’usage des ressources génétiques pour les petits paysan.ne.s dans trois pays d’Afrique de l’est

  Gloria Otieno, Evans Sikinyi, Ronnie Vernooy, Carlo Fadda and Michael Halewood, 2023

  [document du réseau]

2022

• Implementing the International Treaty (ITPGRFA) in light of UNDROP

  Mise en oeuvre du Traité international (TIRPAA) à la lumière de l’UNDROP (Déclaration des Nations unies sur les droits des paysans)

  Prof. Christophe Golay, Dr. Karine Peschard, Prof. Olivier De Schutter, Prof. Hilal Elver, Prof. José Esquinas, Prof. Michael Fakhri, 15 septembre 2022

  [document du réseau]

• Financement de la sélection végétale biologique - Nouveaux modèles économiques pour les semences en tant que communs

  Financing Organic Plant Breeding—New Economic Models forSeed as a Commons

  Johannes Kotschi, Berthold Schrimpf , Ann Waters-Bayer and Bernd Horneburg, 12 août 2022

  [document du réseau]

• Treasured relations: Towards partnership andthe protection of Māori relationships withtaongaplants in Aotearoa New Zealand

  Vers un partenariat et la protection des relations des Māori avec les propriétaires terriens en Aotearoa Nouvelle-Zélande.

  David J. Jefferson, University of Canterbury, 26 mai 2022

  [document du réseau]

• Forces et faiblesses de la production organisée de semences par les petits exploitants agricoles : Une étude de cas dans cinq pays

  Strengths and weaknesses of organized crop seed production by smallholder farmers: A five-country case study

  BDey, B Visser, HQ Tin, A Mahamadou Laouali,N Baba Toure Mahamadou, C Nkhoma, S Alonzo Recinos,C Opiyo and S Bragdon, 2022

  [document du réseau]

2021

• Inscrire les droits des paysan·ne·s relatifs aux semences dans le droit européen

  Publication et actes du webinaire de présentation du 3 novembre 2021

  COORDINATION EUROPÉENNE VÍA CAMPESINA, octobre 2021

  [document du réseau]

• Le droit aux semences en Europe

  Le droit aux semences en Europe

  Geneva Academy - Christophe Golay et Fulya Batur, octobre 2021

  [document du réseau]

• UPOV 1991 - Pas adapté pour l’avenir

  UPOV 1991 – Not fit foir the future

  François Meienberg, avril 2021

  [document du réseau]

• Practical manual on the right to seeds in Europe - The United Nations Declaration on the rights of peasant and other people working in rural areas (UNDROP) and the right to seeds in Europe

  Manuel pratique sur le droit aux semences en Europe - Déclaration des Nations Unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales (UNDROP) et le droit aux semences en Europe

  Geneva Academy - Christophe Golay et Fulya Batur, 15 mars 2021

  [document du réseau]

• The Potential of UNDeclaration on the Rights of Peasants and Other People Working in Rural Areas: Moving towards rights-based agriculture policy in Canada

  Le potentiel de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales : Vers une politique agricole fondée sur les droits au Canada

  Jessie MacInnis, 2021

  [document du réseau]

2020

• Gros plan sur la protection des obtentions végétales - Compilation de publications

  Une compilation de publications sélectionnées sur les impacts de la convention UPOV, les lois alternatives sui generis de protection des obtentions végétales et l’effet sur les droits des agriculteurs

  APREBES, décembre 2020

  [document du réseau]

• La Déclaration des Nations Unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales : un pas en avant dans la promotion des droits de l’homme pour les plus vulnérables

  The United Nations Declaration on the Rights of Peasants and Other People Working in Rural Areas: one step forward in the promotion of Human rights for the most vulnerable

  Maria Natalia Pacheco Rodriguez, Luis Fernando Rosales Lozada, South Center, novembre 2020

  [document du réseau]

• Introduction au symposium : les semences comme communs - exploration des concepts et pratiques novateurs en matière de gouvernance des semences et des variétés

  Stefanie Sievers‑Glotzbach, Anja Christinck, 20 octobre 2020

  [document du réseau]

• L’Observatoire du droit à l’alimentation et à la nutrition

  Renouer les liens entre l’alimentation, la nature et les droits humains pour surmonter les crises écologiques

  Réseau mondial pour le droit à l’alimentation et à la nutrition, 13 octobre 2020

  [document du réseau]

• « Garder les semences entre nos mains » : la montée du militantisme des semences

  « Garder les semences entre nos mains » : la montée du militantisme des semences

  Karine Peschard & Shalini Randeria, 14 mai 2020

  [document du réseau]

• L’importance de la souveraineté alimentaire pour la stratégie « De la ferme à la fourchette » et le « Nouveau pacte vert ». Aperçu et limites des rapports SAM et SAPEA,

  The importance of Food Sovereignty for the Farm to Fork strategy and the New Green Deal. Insights and limits of the SAM and SAPEA reports

  essica Duncan, Marta Rivera-Ferre et Priscilla Claeys, mai 2020

  [document du réseau]

• Sécurité des semences à la suite de la crise de Corona : Le rôle de l’aide d’urgence et de la coopération au développement

  Note d’information

  Regine Andersen, mai 2020

  [document du réseau]

• Les droits paysans expliqués : une version illustrée de la Déclaration des Nations Unies (UNDROP)

  Les droits paysans expliqués : une version illustrée de la Déclaration des Nations Unies (UNDROP)

  European Coordination Via Campesina (ECVC), 17 avril 2020

  [document du réseau]

• Against the grain? A historical institutional analysis of access governance of plant genetic resources for food and agriculture in Ethiopia

  Against the grain? A historical institutional analysis of access governance of plant genetic resources for food and agriculture in Ethiopia

  eshome H. Mulesa, Ola T. Westengen, mars 2020

  [document du réseau]

2019

• TIRPAA - Point de vue des organisations paysannes et de la société civile - Atelier de formation régional pour l’Afrique

  TIRPAA - Point de vue des organisations paysannes et de la société civile - Atelier de formation régional pour l’Afrique

  1 août 2019

  [document du réseau]

• The right to seeds in Europe.

  Le droit aux semences en Europe

  Christophe Golay et Adriana Bessa, 2 avril 2019

  [document du réseau]

• RAPPORT QUADRIMESTRAL NOVEMBRE 2018 – AVRIL 2019 du Groupe de Travail du CIP sur la Biodiversité Agricole

  Comité International de Planification (CIP) pour la Souveraineté Alimentaire, avril 2019

  [document du réseau]

2018

• Résister à la mainmise des entreprises sur les systèmes semenciers africains et construire des systèmes semenciers gérés par les agriculteurs pour la souveraineté alimentaire en Afrique

  Rapport sur la politique des semences de l’Alliance pour la Souveraineté Alimentaire en Afrique (AFSA)

  Invité, 26 avril 2018

  [document du réseau]

2017

• Seed Sovereignty Struggles in an Emberá-Chamí Community in Colombia

  Problèmes de souveraineté semencière dans une communauté Emberá-Chamíen Colombie

  LAURA GUTIÉRREZ ESCOBAR, 20 décembre 2017

  [document du réseau]

• Nouvelles biotechnologies : questionnements éthiques et conséquences économiques et sociales sur l’agriculture et la biodiversité

  Guy Kastler, 23 février 2017

  [document du réseau]

• RUÉE SUR LES SEMENCES

  COMMENT LA BANQUE MONDIALE FAVORISE LA MAINMISE DES MULTINATIONALES SUR LES CIRCUITS SEMENCIERS

  Alice Martin-Prével avec le soutien de Frederic Mousseau and Anuradha Mittal, 18 janvier 2017

  [document du réseau]

2016

• Farmers’ Right to Participate in Decision-making – implementing Article 9.2 (c) of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture, Working Paper

  Chee Yoke Ling et al., 1 septembre 2016

  [document du réseau]

• Échanges des semences, brevets sur le vivant, OGM, après la Loi biodiversité, où en est-on ?

  Guy Kastler, 30 août 2016

  [document du réseau]

• Avec de nouveaux accords commerciaux, le vol organisé par les multinationales est légalisé et les semences paysannes deviennent illégales

  GRAIN, 16 août 2016

  [document du réseau]

• Access and benefit sharing of genetic resources - Making it work for family farmers

  Accès et partage des avantages pour les ressources génétiques - Pour en faire un outil efficace à destination de l’agriculture familiale

  20 avril 2016

  [document du réseau]

2015

• Semences souillée - Soiled Seed

  Pratiques des industriels semenciers en Inde.

  12 décembre 2015

  [document du réseau]

• L’expansion du secteur semencier commercial en Afrique subsaharienne / The expansion of the commercial seed sector in sub-Saharan Africa

  Principaux acteurs, questions clés et tendances / Major players, key issues and trends

  CENTRE AFRICAIN POUR LA BIODIVERSITÉ / The African Centre for Biodiversity, 20 novembre 2015

  [document du réseau]

• Éléments de réflexion sur la gestion des données dans les Maisons des Semences Paysannes 

  Risques de biopiraterie et droits d’usage collectifs.

  Groupe de travail, gestion des données dans les MSP, 13 mai 2015

  [document du réseau]

• Les lois semencières qui criminalisent les paysannes et les paysans

  Résistance et luttes

  GRAINE La Via Campesina, 15 mars 2015

  [document du réseau]

• Biodiversité cultivée : les tribulations de la politique génétique française.

  30 janvier 2015

  [document du réseau]

2014

• L’agriculture familiale

  Les avis du Conseil Economique, Social et Environnemental

  Martine Laplante, 23 décembre 2014

  [document du réseau]

• La contribution volontaire obligatoire « semence de ferme », une taxe contre le droit des agriculteurs d’utiliser leurs propres semences

  Confédération Paysanne, 12 décembre 2014

  [document du réseau]

• Semences Paysannes - Biodiversité, droit des paysans et souveraineté alimentaire.

  Alters Echos (journal de l’Alternative en Midi-Pyrénées),n°35, mars 2014.

  25 mars 2014

  [document extérieur]

2013

• « Position du Réseau Semences paysannes sur la commercialisation des semences et la sante des plantes »

  Les auteurs présentent dans ce texte la position du Réseau Semences Paysannes concernant la réforme du droit européen en cours, dite Better regulation, en se focalisant sur les aspects commercialisation des semences et santé des plantes. Les ouvertures et enjeux de cette évolution pour les droits des paysans et les semences paysannes sont analysés.

  Kastler G. et Brac de la Perriere R., 30 novembre 2013

  [document du réseau]

• « Du bien commun de l’humanité aux droits collectifs des agriculteurs »

  Cette analyse tente de tirer quelques enseignements des 40 dernières années d’interventions d’organisations de la société civile (OSC), puis d’organisations paysannes (OP), dans les enceintes internationales débattant de la gouvernance mondiale des semences. Ce débat se déroule d’abord concrètement dans les champs et vis-à-vis les lois nationales avant d’atteindre la scène internationale. Il est loin d’être terminé et reste toujours l’objet de vives controverses.

  Guy Kastler, 30 septembre 2013

  [document du réseau]

2011

• Rapport final du projet « Co-construction des savoirs et des décisions dans la recherche : l’exemple de la sélection participative en agri-environnement »

  Projet porté par la Fondation Sciences Citoyennes en partenariat avec le Réseau Semences Paysannes

  Bérangère Storup, 26 octobre 2011

  [document extérieur]

2010

• Les entreprises du Nord colonisent la biodiversité du Sud 

  Quel avenir pour la biodiversité ?

  Cléa Chakraverty, 22 septembre 2010

  [document extérieur]

• Invitation à des consultations mondiales sur les Droits des agriculteurs

  Questionnaire rempli par le réseau semences paysannes

  Guy Kastler, 31 août 2010

  [document du réseau]

2009

• Rendre les semences aux paysans : un pas dur à franchir pour les biopirates (privés ou publics)

  Article rédigé d’après le témoignage de Guy Kastler, représentant de Via Campesina présent à Tunis / Résumé du texte TIRPAA : Droits des paysans ou march de dupes.

  Anne-Charlotte Moy, 25 septembre 2009

  [document du réseau]

• La lutte des pays andins contre les Droits de Propriété Intellectuelle

  GRAIN, 18 août 2009

  [document extérieur]

• Note de la délégation française réunion de Tunis du 1er au 5 juin 2009 sur le Tirpaa

  Note sur la mise en oeuvre par la France des droits des agriculteurs au titre du TIRPAA

  Délégation française au titre du TIRPAA, 20 juin 2009

  [document extérieur]

• Tirpaa Point 9 de l’Ordre du Jour : Mise en oeuvre de la stratégie de financement du Traité

  Intervention de Guy Kastler au nom de Via Campesina

  Guy Kastler, 20 juin 2009

  [document du réseau]

• TIRPAA : Droits des paysans ou marché de dupes

  Guy Kastler, 19 juin 2009

  [document du réseau]

• Mise en œuvre de la stratégie de financement du Traité FAO sur les ressources phytogénétiques

  Intervention de Guy Kastler au nom de Via Campesina

  Guy Kastler, 18 juin 2009

  [document du réseau]

• Un pas considérable vers un véritable engagement de la FAO en faveur des droits des paysans ?

  Communiqué des organisations regroupées au sein du Comité International de Planification pour la souveraineté alimentaire, à l’occasion de la réunion de l’organe directeur du Traité sur les ressources phytogénétiques (TIRPAA) de juin 2009

  CIP, 15 juin 2009

  [document extérieur]

• Menaces sur la biodiversité

  L’érosion de la diversité cultivée est le résultat du monopole de quelques multinationales qui veulent contrôler l’ensemble de la chaîne alimentaire, de la semence jusqu’au droit des peuples à se nourrir.

  Guy Kastler, 8 juin 2009

  [document du réseau]

• Traité FAO sur les semences: Déclaration de Via Campesina

  Aux membres du Comité directeur du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l’Agriculture et l’Alimentation

  Via Campesina, 5 juin 2009

  [document extérieur]

• LES SAVOIRS ÉCOLOGIQUES PAYSANS (mémoire bibliographique)

  Charles BOUSSET, juin 2009

  [document du réseau]

• Les droits des agriculteurs pour la biodiversité

  les agriculteurs doivent pouvoir échanger leurs semences

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

  [document du réseau]

• Les maisons de la semence et la sélection paysanne participative

  Appliquer les principes de compensation et de réparation à l’industrie semencière

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

  [document du réseau]

• Une Europe sans organisme génétiquement modifié

  Alimentation animale, OGM clandestins, nouveaux Terminators

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

  [document du réseau]

• Menaces sur la biodiversité

  L’industrie génétique remet en cause la possibilité pour nos enfants de se nourrir.

  Sophie Chapelle, 11 mars 2009

  [document extérieur]

• Semences : les droits collectifs des paysans et des jardiniers et des communautés contre les droits de propriété intellectuelle

  Guy Kastler, 5 janvier 2009

  [document du réseau]

2008

• On achève bien la cœur de bœuf. Une tomate en colère.

  Jean-Luc Danneyrolles, 20 juin 2008

  [document du réseau]

• L’agriculture industrielle détruit la biodiversité et réchauffe la planète, L’agriculture paysanne renouvelle la biodiversité et refroidit la planète.

  Guy Kastler, 30 mai 2008

  [document du réseau]

2007

• BIODIVERSITE : L’INDISPENSABLE RESPECT DES DROITS DES PAYSANS

  Guy Kastler, 8 novembre 2007

  [document du réseau]

• Le TIRPAA: Biodiversité cultivée et droits des paysans

  Guy Kastler, Morgan Ody, 8 novembre 2007

  [document du réseau]

• LIBERONS LA BIODIVERSITE DANS LES FERMES ET LES JARDINS

  Guy Kastler, 11 juillet 2007

  [document du réseau]

• Actes du colloque « L’amélioration des plantes, continuités et ruptures »

  Pierre Boistard, Claire Sabbagh, Isabelle Savini, 21 juin 2007

  [document extérieur]

• De la semence au pain ; les étapes de la santé

  Choix des variétés, techniques culturales, transformation

  14 mars 2007

  [document extérieur]

• Soutien à la biodiversité agricole et à l’intégrité et la libre-circulation des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture.

  7 mars 2007

  [document extérieur]

• compte rendu de la journée Allergies alimentaires liées au blé.

  5 mars 2007

  [document extérieur]

• Révolution verte 2.0 pour l’Afrique?

  Cette fois-ci, l’arme fatale est dans les mains d’un tireur d’élite

  mars 2007

  [document extérieur]

• L’agriculteur gestionnaire et possible partenaire de la biodiversité

  Intervention lors des assises « ENSEMBLE POUR LA BIODIVERSITÉ » , 15 NOVEMBRE 2006, SÉNAT

  Nicolas Supiot, 8 février 2007

  [document du réseau]

2006

• L’avenir de l’alimentation et des petits producteurs

  19 octobre 2006

  [document extérieur]

• Maintien, re-découverte et création de la diversité cultivée pour l’AB

  Véronique Chable, Guy Kastler, juillet 2006

  [document extérieur]

• Legislation Europeenne pour les variétés résultant de ces programmes de sélection participative

  intervention colloque EcoPB sélection participative

  Guy Kastler, 15 juin 2006

  [document du réseau]

2005

• PLACE DES AGRICULTEURS DANS L’UTILISATION, CONSERVATION ET VALORISATION DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE

  Intervention réalisée lors du colloque AFCEV-BRG ’les légumes : un patrimoine à transmettre et à valoriser », septembre 2005

  Hélène Zaharia, 23 décembre 2005

  [document du réseau]

• Echange d’expériences sur la semence - Visite de paysans boliviens en France

  Drome - Ardèche - Bretagne ; du 24 juin au 5 juillet 2007

  novembre 2005

  [document extérieur]

• Législation européenne sur les semences

  LA SEPARATION DE LA REPRODUCTION ET DE LA PRODUCTION - LES PREMIERES LOIS SEMENCIERES FRANCAISES ISSUES DU CONSENSUS DE LA REVOLUTION VERTE- DES VARIETES TECHNIQUEMENT VEROUILLEES- LE CATALOGUE, VERROU REGLEMENTAIRE QUI CONDITIONNE LES CHOIX TECHNIQUES DES PAYSANS – LES OFFENSIVES CONTRE LE DROIT DES PAYSANS DE RESSEMER LE GRAIN RECOLTE – LE BREVET SUR LE VIVANT ET LES OGM - LES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES - « LES VARIETES DE CONSERVATION »  - LA COEXISTENCE ET LA RESPONSABILITE – LES LEVIERS DE CHANGEMENTS POSSIBLES AU NIVEAU INTERNATIONAL

  Guy Kastler, 15 juin 2005

  [document du réseau]

• Manifeste sur l’avenir des semences

  janvier 2005

  [document extérieur]