Mot-clé : diffusion de variétés paysannes

2023

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences juin-août 2023

  Synthèse des actualités de la veille juridique, juin-août 2023

  Amélie Hallot-Charmasson, 14 septembre 2023

  [document du réseau]

• How policies influence smallholder farmers’ access to and use of genetic resources in three East African countries

  Comment les politiques influencent l’accès et l’usage des ressources génétiques pour les petits paysan.ne.s dans trois pays d’Afrique de l’est

  Gloria Otieno, Evans Sikinyi, Ronnie Vernooy, Carlo Fadda and Michael Halewood, 2023

  [document du réseau]

2022

• Forces et faiblesses de la production organisée de semences par les petits exploitants agricoles : Une étude de cas dans cinq pays

  Strengths and weaknesses of organized crop seed production by smallholder farmers: A five-country case study

  BDey, B Visser, HQ Tin, A Mahamadou Laouali,N Baba Toure Mahamadou, C Nkhoma, S Alonzo Recinos,C Opiyo and S Bragdon, 2022

  [document du réseau]

2021

• Banques de semences communautaires - Manuels techniques

  Dynaversity

  Libérons la Diversité, 30 juin 2021

  [document du réseau]

• Lettre conjointe à la Commission européenne : Une vision commune de la diversité des plantes cultivées

  Lettre conjointe à la Commission européenne : Une vision commune de la diversité des plantes cultivées

  Coalition européenne militante et paysanne (ECVC, Réseau Semences Paysannes, MABD, Arche Noah, etc.), 15 avril 2021

  [document du réseau]

• PEI CUBIC « Cultivons Une Biodiversité Innovante et Collective »

  30 janvier 2021

  [document du réseau]

• Ébauche de manuel pour les projets collaboratifs sur les semences entre organisations paysannes et institutions de recherche

  A l’attention des producteurs-paysans, techniciens, animateurs, chercheurs, organisations non-gouvernementales, collectifs gérant des semences, institutions publiques et gouvernementales

  Projet CoEx, 21 janvier 2021

  [document du réseau]

2020

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences mai-juillet 2020

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Amélie Hallot-Charmasson, 27 juillet 2020

  [document du réseau]

2019

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences avril-mai 2019

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Amélie Hallot-Charmasson, 30 mai 2019

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2018

• Monographie de collectif: Flor de Pèira

  RSP, novembre 2018

  [document du réseau]

• Monographie de collectif: CETAB

  RSP, novembre 2018

  [document du réseau]

• Monographie de collectif: groupe blé de l’ARDEAR AURA

  RSP, novembre 2018

  [document du réseau]

• Monographie de collectif: Pétanielle

  RSP, novembre 2018

  [document du réseau]

• Peasant seeds at the test of identification signs

  Frédéric Latour , Pierre Rivière , Patrick de Kochko, septembre 2018

  [document du réseau]

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences avril-mai 2018

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences avril-mai 2018

  Emilie Lapprand, 7 juin 2018

  [document du réseau]

• La commercialisation de « matériel hétérogène », une avancée pour les semences paysannes ?

  Réseau Semences Paysannes, 6 mai 2018

  [document du réseau]

• Pour des politiques semencières nationales et régionales en Afrique qui reconnaissent et soutiennent les systèmes semenciers paysans

  Analyses du Centre Africain pour la Biodiversité

  Invité, 23 mars 2018

  [document du réseau]

• Kit Réglementaire pour les Maisons des Semences Paysannes

  Réseau Semences Paysannes, 23 février 2018

  [document du réseau]

2017

• Seed Sovereignty Struggles in an Emberá-Chamí Community in Colombia

  Problèmes de souveraineté semencière dans une communauté Emberá-Chamíen Colombie

  LAURA GUTIÉRREZ ESCOBAR, 20 décembre 2017

  [document du réseau]

• Le droit aux semences • un droit essentiel pour les paysan-ne-s !

  Pascal Erard (CFSI) avec les contributions de Maureen Jorand (CCFD-Terre solidaire), Morgane Laurent (CCFD-Terre solidaire) et Carline Mainenti (AVSF)., 10 mai 2017

  [document du réseau]

• L’intiative Divseek perd le soutien du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture.

  Comité international de Planification pour le Souveraineté alimentaire, 28 février 2017

  [document du réseau]

2016

• Réseaux des gardiens de semences et maisons communautaires de semences natives et créoles - Colombie Redes de custodios y guardianes de semillas y casas comunitarias de semillas nativas y criollas.

  Guide méthodologique

  Chacón, X. y García M., décembre 2016

  [document extérieur]

• Échanges des semences, brevets sur le vivant, OGM, après la Loi biodiversité, où en est-on ?

  Guy Kastler, 30 août 2016

  [document du réseau]

• De la gestion des semences à l’amélioration agro-écologique du système

  Estelle Gressier, 24 mai 2016

  [document du réseau]

• Résultats projet Intervabio «Interactions entre TERritoires et Variétés en agriculture BIOlogique»

  Groupement de Recherche en Agriculture Biologique, 1 mai 2016

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2015

• Semences paysannes

  La gestion de la biodiversité des plantes cultivées pour l’alimentation

  1 octobre 2015

  [document extérieur]

• ACCÈS AUX SEMENCES: UNE CONDITION DU DROIT À L’ALIMENTATION

  Une étude de l’impact des systèmes de protection des variétés végétales sur les droits humains

  Déclaration de Berne, Bread for the World – Protestant Development Service, Community Technology Development Trust (CTDT), Development Fund – Norway, Misereor, Searice, Third World Network, 20 mars 2015

  [document du réseau]

• Les lois semencières qui criminalisent les paysannes et les paysans

  Résistance et luttes

  GRAINE La Via Campesina, 15 mars 2015

  [document du réseau]

• Biodiversité cultivée : les tribulations de la politique génétique française.

  30 janvier 2015

  [document du réseau]

2014

• L’agriculture familiale

  Les avis du Conseil Economique, Social et Environnemental

  Martine Laplante, 23 décembre 2014

  [document du réseau]

• Les Maisons des Semences Paysannes

  Regards sur la gestion de la biodiversité cultivée en France

  Fanny LEVROUW, Laureline DROCHON, (Guy Kastler, Patrick de Kochko, Emilie Lapprand, Frédéric Latour, 31 octobre 2014

  [document extérieur]

• Le nouveau règlement semences respire-t-il encore ?

  10 octobre 2014

  [document du réseau]

• En bio, semons la diversité

  Recueil d’expériences du réseau FNAB sur les semences de population en grandes cultures

  Claire TOURET, Élodie GRAS, Marie NICOLA, 2014

  [document extérieur]

2013

• « Position du Réseau Semences paysannes sur la commercialisation des semences et la sante des plantes »

  Les auteurs présentent dans ce texte la position du Réseau Semences Paysannes concernant la réforme du droit européen en cours, dite Better regulation, en se focalisant sur les aspects commercialisation des semences et santé des plantes. Les ouvertures et enjeux de cette évolution pour les droits des paysans et les semences paysannes sont analysés.

  Kastler G. et Brac de la Perriere R., 30 novembre 2013

  [document du réseau]

• Semences de Curieux

  A la Renaissance avec les blés décrits dans les premiers herbiers imprimés

  Marc DEWALQUE, Piet DEBRUYN, 1 août 2013

  [document extérieur]

2012

• Journal des rencontres

  Maisons des semences paysannes - rencontres internationales 2012

  RSP- BEDE- Bio d’Aquitaine, décembre 2012

  [document du réseau]

• Quelles propositions après l’arrêt de la CJUE et les deux proposition de règlements (non-papier) de la Commission européenne sur la production et la commercialisation des semences (PRM) et sur la santé des plantes (PH) ?

  Guy Kastler, 21 septembre 2012

  [document du réseau]

• Arrêt de la Cour de Justice de l’UE Association Kokopelli contre Graines Baumaux - 12 juillet 2012 C-59/11

  CJUE, 12 juillet 2012

  [document extérieur]

• Abroger la loi de protection des semences totalitaires pour libérer les semences fermières et paysannes

  Un bilan de la loi sur les certificats d’obtention végétale votée le 28 novembre 2011

  Guy Kastler, 15 janvier 2012

  [document du réseau]

2011

• Des semences en partage

  construction sociale et identitaire d’un collectif « paysan » autour de pratiques semencières alternatives

  élise Demeulenaere, Christophe Bonneuil, 1 février 2011

  [document extérieur]

2010

• Opportunities for farm seed conservation, breeding and production - FarmSeedOpportunities (FSO)

  Policy recommendations Set of recommendations on farm conservation strategy, the role of innovative market mechanisms, legislative framework for landraces, conservation varieties and amateur varieties in Europe.

  Riccardo Bocci (AIAB) Véronique Chable (INRA) Guy Kastler (RSP) Niels Louwaars (CGN), 31 mai 2010

  [document extérieur]

• Que peut faire un producteur en cas de contrôle des agents des fraudes ou du GNIS ?

  Guy Kastler et Anne-Charlotte Moy, 26 mai 2010

  [document du réseau]

• Etude sur le devenir juridique des variétés issues de sélection participative et paysanne

  Anne-Charlotte Moy, 26 avril 2010

  [document du réseau]

• Echanges et ventes de semences et plants de variétés non inscrites au catalogue, que peut on faire dans le cadre réglementaire actuel ?

  Fiche de synthèse sur la réglementation de la commercialisation et des échanges de semences et plants

  Guy Kastler et Anne-Charlotte Moy, 9 avril 2010

  [document du réseau]

2009

• QUEL DEVENIR JURIDIQUE POUR LES VARIÉTÉS ISSUES DE SELECTIONS PAYSANNES OU PARTICIPATIVES ?

  SYNTHÈSE ET PROPOSITIONS

  Anne-Charlotte Moy, Guy Kastler, 10 octobre 2009

  [document du réseau]

• Forum méditerranéen de la biodiversité cultivée

  Bulletin de liaison N° 37

  1 septembre 2009

  [document du réseau]

• La biodiversité au jardin

  Depuis toujours, l’Homme a sélectionné, cultivé, échangé, préservé des milliers de graines, appréciées pour leurs qualités et leur diversité. Aujourd’hui, face à une réglementation rigide qui en réduit la variété, des jardiniers volontaristes maintiennent ce patrimoine irremplaçable à travers des jardins conservatoires.

  Jean-Luc Danneyrolles, 8 juin 2009

  [document du réseau]

• Pourquoi les blés paysans ?

  Petite révolution dans les campagnes ! Quelques paysans, accompagnés de chercheurs, boulangers et autres citoyens, redécouvrent la diversité des blés. Ils les observent, sélectionnent, montrent, goûtent… Ils ont écrit « Voyage autour des blés paysans », un livre de témoignage. Voici celui de Florent Mercier, un des paysans qui cultivent à nouveau ces blés oubliés.

  Florent Mercier (Triptolème, Réseau Semences Paysannes), 8 juin 2009

  [document du réseau]

• Kultursaat : une association pour soutenir la sélection biodynamique

  Bulletin de liaison N° 35

  Anne-charlotte Moy et Hélène Zaharia, 1 mai 2009

  [document du réseau]

• Les maisons de la semence et la sélection paysanne participative

  Appliquer les principes de compensation et de réparation à l’industrie semencière

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

  [document du réseau]

• Ouvrir le marché aux semences paysannes

  reconnaître la diversité et la variabilité intravariétales des variétés population

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

  [document du réseau]

• Législation régionale en Italie pour la protection des variétés locales

  Traduit de l’anglais par Anne-Charlotte Moÿ

  Enrico Bertacchini, 2009

  [document extérieur]

2008

• IG et marques : Outils en devenir ?

  Laurence BÉRARD et Philippe MARCHENAY

  24 septembre 2008

  [document extérieur]

• Voyage autour des blés paysans

  Témoignages

  Hélène Zaharia, Elise Demeulenaere, Isabelle Goldringer, Florent Mercier, Christophe Bonneuil, Benard Ronot, Julie Bertrand, Vincent Chesnaux, Véronique Chable, Daniel Testard, Nicolas Supiot, Christian Dalmasso, Gilles Péreau, Guy Kastler, Jean Koenig, 21 juin 2008

  [document du réseau]

• Communiqué de presse : L’Italie adopte une réglementation sur les « variétés de conservation »

  RSP, 28 mars 2008

  [document du réseau]

2007

• Évaluation de la diversité morphologique des variétés traditionnelles de sorgho du Nord-ouest du Maroc

  Yao Djè, Myriam Heuertz, Mohamed Ater, Claude Lefebvre, Xavier Vekemans, 21 décembre 2007

  [document extérieur]

• Le retour du Grand roux

  19 octobre 2007

  [document extérieur]

• Voyage d’étude de paysans boliviens et tour de France de la pomme de terre

  Bulletin de liaison N° 25

  1 août 2007

  [document du réseau]

• Le blé meunier d’apt

  Eléments d’histoire et d’ethnologie du blé tendre dans le

  11 juillet 2007

  [document extérieur]

• Les Réseaux Semences Paysannes en Europe et l’évolution des lois sur les semences

  Riccardo Bocci, Véronique Chable, mai 2007

  [document extérieur]

• Soutien à la biodiversité agricole et à l’intégrité et la libre-circulation des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture.

  7 mars 2007

  [document extérieur]

• loi suisse sur les variétés locales de céréales

  échange de quantités restreintes de semences de variétés non inscrites au catalogue

  14 février 2007

  [document extérieur]

• Systèmes semenciers locaux et influences extérieures en Tanzanie

  Etude de cas

  5 janvier 2007

  [document extérieur]

2006

• Etude préalable à la conservation des variétés anciennes végétales de Midi-Pyrénées

  (légumes, céréales, variétés horticoles et ornementales)

  décembre 2006

  [document extérieur]

• Gestion des ressources génétiques : la France sur la bonne voie?

  Article issu de « les ressources à l’orée des temps nouveaux », publications BRG

  22 novembre 2006

  [document extérieur]

• Charte Nationale pour la gestion des ressources génétiques

  dite « charte BRG »

  27 octobre 2006

  [document extérieur]

• Privatisation des semences en Amérique Latine

  27 octobre 2006

  [document extérieur]

• Loi brésilienne sur les semences et plants

  29 septembre 2006

  [document extérieur]

• État des lieux de la conservation et valorisation des espèces et variétés locales dans les régions italiennes

  Avril 2005, Traduction de l’italien par BEDE

  Ricardo Bocci, IAO, 29 septembre 2006

  [document du réseau]

• Atelier d’échange européen pour promouvoir la collecte, la conservation et l’utilisation des semences paysannes et des populations et variétés et races locales à la ferme dans l’Union européenne

  6-7 MAI 2003

  BEDE, 29 septembre 2006

  [document du réseau]

• recommandations forum citoyens sur les OGMs

  Mali - sissako -

  ECID, 29 janvier 2006

  [document du réseau]

2005

• PLACE DES AGRICULTEURS DANS L’UTILISATION, CONSERVATION ET VALORISATION DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE

  Intervention réalisée lors du colloque AFCEV-BRG ’les légumes : un patrimoine à transmettre et à valoriser », septembre 2005

  Hélène Zaharia, 23 décembre 2005

  [document du réseau]

• Sélection participative en AB : « point de vue d’agronome »

  Actes du séminaire génotype X environnement

  J.M. Nolot, décembre 2005

  [document extérieur]

• Vers un répertoire des fruits de terroir du Sud-Est de la France ?

  Bulletin de liaison N° 15

  1 novembre 2005

  [document du réseau]

• Echange d’expériences sur la semence - Visite de paysans boliviens en France

  Drome - Ardèche - Bretagne ; du 24 juin au 5 juillet 2007

  novembre 2005

  [document extérieur]

• Réinventer la variété dans les collectifs « haricot tarbais » et «Réseau Semences Paysannes Blé »

  Actes du séminaire génotype X environnement

  Elise Demeulenaere, Christophe Bonneuil, novembre 2005

  [document extérieur]

• Législation européenne sur les semences

  LA SEPARATION DE LA REPRODUCTION ET DE LA PRODUCTION - LES PREMIERES LOIS SEMENCIERES FRANCAISES ISSUES DU CONSENSUS DE LA REVOLUTION VERTE- DES VARIETES TECHNIQUEMENT VEROUILLEES- LE CATALOGUE, VERROU REGLEMENTAIRE QUI CONDITIONNE LES CHOIX TECHNIQUES DES PAYSANS – LES OFFENSIVES CONTRE LE DROIT DES PAYSANS DE RESSEMER LE GRAIN RECOLTE – LE BREVET SUR LE VIVANT ET LES OGM - LES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES - « LES VARIETES DE CONSERVATION »  - LA COEXISTENCE ET LA RESPONSABILITE – LES LEVIERS DE CHANGEMENTS POSSIBLES AU NIVEAU INTERNATIONAL

  Guy Kastler, 15 juin 2005

  [document du réseau]

• Relance de la touselle dans le Gard : témoignage

  Bulletin de liaison N° 13

  1 juin 2005

  [document du réseau]

• Voyage d’échanges au Mali “Semences de connaissance”

  1 janvier 2005

  [document du réseau]

2004

• Atelier « Semences paysannes, reconquérir l’autonomie en Europe »

  Bulletin de liaison N° 3

  1 janvier 2004

  [document du réseau]

2002

• Des paysans sélectionneurs

  sélection participative

  2002

  [document extérieur]