Mot-clé : gestion institutionnelle des ressources génétiques

2023

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences juin-août 2023

  Synthèse des actualités de la veille juridique, juin-août 2023

  Amélie Hallot-Charmasson, 14 septembre 2023

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2022

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences juin-août 2022

  Synthèse des actualité de la veille juridique sur les semences juin-août 2022

  Amélie Hallot-Charmasson, 12 septembre 2022

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2021

• Banques de semences communautaires - Manuels techniques

  Dynaversity

  Libérons la Diversité, 30 juin 2021

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• Enquête sur les mesures nationales d’accès et de partage des avantages tenant compte des caractéristiques distinctives des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture et des connaissances traditionnelles associées

  Enquête sur les mesures nationales d’accès et de partage des avantages tenant compte des caractéristiques distinctives des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture et des connaissances traditionnelles associées

  FAO, Commission des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture, 2021

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2020

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences août-septembre 2020

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Louise Puel, 14 octobre 2020

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• Multilateral Regulatory Regimes and Plant Breeding

  Note de synthèse, Multilateral Regulatory Regimes and Plant Breeding

  Sofia BALINO, Tara LAAN, Sophia MURPHY, Institut international du développement durable (IISD), septembre 2020

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• Le rôle des banques de semences communautaires dans l’accomplissement des droits des paysans

  The role of community seed banks in achieving farmers’ rights

  Ronnie Vernooy, Teshome Hunduma Mulesa, Arnab Gupta, Jahangir Alam Jony, Kouablan Edmond Koffi, Hilton Mbozi, P.B. Singh, Pitambar Shrestha, Thabo T. Tjikana & C.L.K. Wakkumbure, 27 mars 2020

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• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences janvier-février 2020

  Les Actualités de la Veille juridique sur les semences janvier-février 2020

  Emilie Lapprand, Amélie Hallot-Charmasson, 19 mars 2020

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• Against the grain? A historical institutional analysis of access governance of plant genetic resources for food and agriculture in Ethiopia

  Against the grain? A historical institutional analysis of access governance of plant genetic resources for food and agriculture in Ethiopia

  eshome H. Mulesa, Ola T. Westengen, mars 2020

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2019

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences août-septembre 2019

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Emilie Lapprand, Amélie Hallot-Charmasson, 21 octobre 2019

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• Semences et agrobiodiversité : pour une lecture ontologique des bio-communs locaux

  Fabien Girard, 1 avril 2019

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• Etude comparative du protocole de Nagoya, du TIRPAA et de la Convention UPOV : l’interface entre l’accès et le partage des bénéfices avec la protection des variétés

  Centre for International Sustainable Development Law, janvier 2019

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2018

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences octobre-novembre 2018

  Les Actualités de la Veille juridique sur les semences octobre-novembre 2018

  Emilie Lapprand, 6 décembre 2018

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• TIRPAA : quels enjeux après Kigali ?

  Guy Kastler, 14 janvier 2018

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2017

• L’intiative Divseek perd le soutien du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture.

  Comité international de Planification pour le Souveraineté alimentaire, 28 février 2017

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2016

• Legal analysis on the rights of peasants and other people working in rural areas.The Right to Seeds and Intellectual Property Rights.

  Prepared for the third session of the United Nations Human Rights Council working group mandated to negotiate a Declaration on the rights of peasants and other people working in rural areas

  Christophe Golay, 19 mai 2016

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• Access and benefit sharing of genetic resources - Making it work for family farmers

  Accès et partage des avantages pour les ressources génétiques - Pour en faire un outil efficace à destination de l’agriculture familiale

  20 avril 2016

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2015

• Droits de propriété industrielle et « communs » agricoles. Comment repenser l’articulation entre domaine public, biens collectifs et biens privés ?

  Frédéric Thomas, 1 octobre 2015

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2014

• Semences Paysannes - Biodiversité, droit des paysans et souveraineté alimentaire.

  Alters Echos (journal de l’Alternative en Midi-Pyrénées),n°35, mars 2014.

  25 mars 2014

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2013

• « Du bien commun de l’humanité aux droits collectifs des agriculteurs »

  Cette analyse tente de tirer quelques enseignements des 40 dernières années d’interventions d’organisations de la société civile (OSC), puis d’organisations paysannes (OP), dans les enceintes internationales débattant de la gouvernance mondiale des semences. Ce débat se déroule d’abord concrètement dans les champs et vis-à-vis les lois nationales avant d’atteindre la scène internationale. Il est loin d’être terminé et reste toujours l’objet de vives controverses.

  Guy Kastler, 30 septembre 2013

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2012

• Loi sur les certificats d’obtention végétale : Quels impacts sur les semences paysannes et fermières ?

  Un bilan de la loi sur les certificats d’obtention végétale votée le 28 novembre 2011

  Anne Charlotte Moÿ, 15 janvier 2012

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• Abroger la loi de protection des semences totalitaires pour libérer les semences fermières et paysannes

  Un bilan de la loi sur les certificats d’obtention végétale votée le 28 novembre 2011

  Guy Kastler, 15 janvier 2012

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2011

• Rapport final du projet « Co-construction des savoirs et des décisions dans la recherche : l’exemple de la sélection participative en agri-environnement »

  Projet porté par la Fondation Sciences Citoyennes en partenariat avec le Réseau Semences Paysannes

  Bérangère Storup, 26 octobre 2011

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2010

• Interprétation des articles 6 et 9 du TIRPAA sur les droits des agriculteurs

  Let’s Liberate Diversity, Budapest, 25 26 fevrier 2011

  Riccardo Bocci, 31 août 2010

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• Invitation à des consultations mondiales sur les Droits des agriculteurs

  Questionnaire rempli par le réseau semences paysannes

  Guy Kastler, 31 août 2010

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• L’année de quelle biodiversité ?

  Bulletin de liaison N° 40

  Alexandre Hyacinthe, ARDEAR RA, juin 2010

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• Opportunities for farm seed conservation, breeding and production - FarmSeedOpportunities (FSO)

  Policy recommendations Set of recommendations on farm conservation strategy, the role of innovative market mechanisms, legislative framework for landraces, conservation varieties and amateur varieties in Europe.

  Riccardo Bocci (AIAB) Véronique Chable (INRA) Guy Kastler (RSP) Niels Louwaars (CGN), 31 mai 2010

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2009

• Rendre les semences aux paysans : un pas dur à franchir pour les biopirates (privés ou publics)

  Article rédigé d’après le témoignage de Guy Kastler, représentant de Via Campesina présent à Tunis / Résumé du texte TIRPAA : Droits des paysans ou march de dupes.

  Anne-Charlotte Moy, 25 septembre 2009

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• ITPGR: farmers’ rights or a fool’s bargain?

  Traduction anglaise de « TIRPAA : DROITS DES PAYSANS OU MARCHE DE DUPES »

  Guy Kastler, 25 septembre 2009

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• TIRPAA : Droits des paysans ou marché de dupes

  Guy Kastler, 19 juin 2009

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• Mise en œuvre de la stratégie de financement du Traité FAO sur les ressources phytogénétiques

  Intervention de Guy Kastler au nom de Via Campesina

  Guy Kastler, 18 juin 2009

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• Un pas considérable vers un véritable engagement de la FAO en faveur des droits des paysans ?

  Communiqué des organisations regroupées au sein du Comité International de Planification pour la souveraineté alimentaire, à l’occasion de la réunion de l’organe directeur du Traité sur les ressources phytogénétiques (TIRPAA) de juin 2009

  CIP, 15 juin 2009

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• Menue monnaie à Carthage : la réunion du Traité de FAO sur les ressources phytogénétique commence dans l’embarras

  Le mécanisme prévu par le Traité sur les ressources phytogénétiques de la FAO pour le partage des avantages dérivés de l’accès aux ressources phytogénétiques est un échec honteux.

  Via Campesina, 15 juin 2009

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• Traité FAO sur les semences: Déclaration de Via Campesina

  Aux membres du Comité directeur du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l’Agriculture et l’Alimentation

  Via Campesina, 5 juin 2009

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• Les droits des agriculteurs pour la biodiversité

  les agriculteurs doivent pouvoir échanger leurs semences

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

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• Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

  10 mars 2009

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• Points focaux pour le Traité des Ressources Phytogénétiques pour l’agriculture et l’alimentation (TIRPAA)

  Liste des officiels relais du TIRPAA dans chaque pays

  12 janvier 2009

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• Semences : les droits collectifs des paysans et des jardiniers et des communautés contre les droits de propriété intellectuelle

  Guy Kastler, 5 janvier 2009

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• Les variétés de conservation : une toute petite partie de la réponse

  Bulletin de liaison N° 33

  1 janvier 2009

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• Législation régionale en Italie pour la protection des variétés locales

  Traduit de l’anglais par Anne-Charlotte Moÿ

  Enrico Bertacchini, 2009

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2008

• AIDE HUMANITAIRE D’URGENCE ET STRATÉGIES SEMENCIÈRES

  Bulletin de liaison N° 32

  1 novembre 2008

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• Communiqué de presse : L’Italie adopte une réglementation sur les « variétés de conservation »

  RSP, 28 mars 2008

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• Evolution du paysage semencier européen

  Bulletin de liaison N° 28 - 29

  Guy Kastler, 1 mars 2008

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• Étude des complémentarités entre gestion dynamique à la ferme et gestion statique en collection

  cas de la variété de blé Rouge de Bordeaux

  Elise DEMEULENAERE, Christophe BONNEUIL, François BALFOURIER, AlainBASSON, Jean-François BERTHELLOT, Vincent CHESNEAU, Henri FERTÉ, Nathalie GALIC, Guy KASTLER, Jean KOENIG, Florent MERCIER, Joël PAYEMENT, Alain POMMART, Bernard RONOT, Yves ROUSSELLE, Nicolas SUPIOT, Hélène ZAHARIA, Isabelle GOLDRINGER, 2008

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2007

• BIODIVERSITE : L’INDISPENSABLE RESPECT DES DROITS DES PAYSANS

  Guy Kastler, 8 novembre 2007

  [document du réseau]

• Le TIRPAA: Biodiversité cultivée et droits des paysans

  Guy Kastler, Morgan Ody, 8 novembre 2007

  [document du réseau]

• Evolution des crucifères cultivées et évolution des ressources génétiques en France

  Note présentée par A Cauderon

  11 juillet 2007

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• Gérer la conservation des ressources génétiques végétales : valeur et valorisation des collections

  18 mai 2007

  [document extérieur]

• Aspects juridiques de la valorisation des ressources génétiques végétales

  Henri Feyt, Andrée Sonto, 18 mai 2007

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• PREPARATION DU DEUXIEME RAPPORT SUR L’ETAT DES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE DANS LE MONDE

  LIGNES DIRECTRICES POUR L’ETABLISSEMENT DES RAPPORTS NATIONAUX

  10 mai 2007

  [document extérieur]

• Les apports de la sociologie à l’analyse des interactions génotype/environnement : de l’innovation variétale au développement durable

  Actes du séminaire génotype X environnement

  Y. Chiffoleau, 10 mai 2007

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• GLOSSAIRE DE LA BIOTECHNOLOGIE POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE

  Version française

  10 mai 2007

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• Molecular Genetic Diversity among Progenitors and Derived Elite Lines of BSSS and BSCB1 Maize Populations

  Diversité génétique moléculaire de variétés parents et des lignées élites dérivées de 2 programmes de sélections

  Sandra Hagdorn, Kendall R. Lamkey, Matthias Frisch, Paulo E. O. Guimara˜ es, Albrecht E. Melchinger, 10 mai 2007

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• Impacts of genetic bottlenecks on soybean genome diversity

  Impact des goulets d’étranglements génétiques sur la diversité des génomes du soja

  9 mai 2007

  [document extérieur]

• Wheat genetic diversity trends during domestication and breeding

  Tendances de la Diversité génétique du blé durant la domestication et sélection

  9 mai 2007

  [document extérieur]

• The State of the World’s Plant Genetic Resources for Food and Agriculture

  L’Etat des Ressources Génétiques Mondiales des Plantes pour l’Alimentation et l’Agriculture

  9 mai 2007

  [document extérieur]

• Les Réseaux Semences Paysannes en Europe et l’évolution des lois sur les semences

  Riccardo Bocci, Véronique Chable, mai 2007

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• Pour un printemps sans OGM

  Bulletin de liaison N° 23

  1 avril 2007

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• Soutien à la biodiversité agricole et à l’intégrité et la libre-circulation des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture.

  7 mars 2007

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• Voici la petite histoire du carthame !

  février 2007

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2006

• Etude préalable à la conservation des variétés anciennes végétales de Midi-Pyrénées

  (légumes, céréales, variétés horticoles et ornementales)

  décembre 2006

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• Gestion des ressources génétiques : la France sur la bonne voie?

  Article issu de « les ressources à l’orée des temps nouveaux », publications BRG

  22 novembre 2006

  [document extérieur]

• Droit international, conservation, utilisation et échange des ressources génétiques

  Publication du BRG

  27 octobre 2006

  [document extérieur]

• Charte Nationale pour la gestion des ressources génétiques

  dite « charte BRG »

  27 octobre 2006

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• Biodiversité et savoirs naturalistes locaux en France

  19 octobre 2006

  [document extérieur]

• La conservation à la ferme : inventaire et analyse des variétés"populations » cultivées dans un réseau d’agriculteurs et des pratiques culturales associées

  Mémoire d’étude

  Kevin N’Guyen, 19 octobre 2006

  [document extérieur]

• Rencontre européenne sur la diversité des populations de maïs

  Montpellier, 12 et 13 juin 2003

  19 octobre 2006

  [document extérieur]

• Maintien, re-découverte et création de la diversité cultivée pour l’AB

  Véronique Chable, Guy Kastler, juillet 2006

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• Impact of plant breeding on genetic diversity of the Canadian hard red spring wheat germplasm as revealed by EST-derived SSR markers

  Impact de la sélection sur la diversité génétique du blé dur de printemps canadien

  Yong-Bi Fu, Gregory W. Peterson, Ju-Kyung Yu, Lifeng Gao, Jizeng Jia, Ken W. Richards, 2006

  [document extérieur]

• Characterisation of Genetic Diversity and Molecular Dissection of Seed Yield and Persistence in Swiss Mattenklee (Trifolium pratense L.)

  Caractérisation de la diversité génétique (…) de trèfle suisse.

  von Doris Herrmann, von Langnau BE, 2006

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2005

• Assessing temporal changes in genetic diversity of maize varieties using microsatellite markers

  Evaluation des changements temporelle de la diversité génétique de variété de maïs par l’utilisation de microsatellites

  V. Le Clerc, F. Bazante, C. Baril, J. Guiard, D. Zhang, 2005

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• SSR allelic diversity changes in 480 European bread wheat varieties released from 1840 to 2000

  Changement de la diversité des SSR dans 480 variétés de blé panifiable européennes émises entre 1840 et 2000

  V. Roussel, L. Leisova, F. Exbrayat, Z. Stehno, F. Balfourier, 2005

  [document extérieur]

• Allelic reduction and genetic shift in the Canadian hard red spring wheat germplasm released from 1845 to 2004

  Réduction allèlique et changement génétique du blé dur canadien entre 1845 et 2004.

  Yong-Bi Fu, Gregory W. Peterson, Ken W. Richards, Daryl Somers, Ron M. DePauw, John M. Clarke, 2005

  [document extérieur]

• Genetic Diversity among and within CIMMYT Wheat Landrace Accessions

  Diversité génétique parmi et à l’intérieur des variétés de pays de blé du CIMMYT à l’aide de microsatellites SSRs et implications pour la gestion des ressources génétiques

  S. Dreisigacker, P. Zhang, M. L. Warburton, B. Skovmand, D. Hoisington, A. E. Melchinger, 2005

  [document extérieur]

• INTERACTIONS DU GENRE, DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE ET DES SAVOIRS LOCAUX AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE.

  Manuel de formation.

  2005

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2004

• La réglementation sur les semences biologiques

  Bulletin de liaison N° 05

  1 mars 2004

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• Atelier « Semences paysannes, reconquérir l’autonomie en Europe »

  Bulletin de liaison N° 3

  1 janvier 2004

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• Variétés potagères menacées

  Bulletin de liaison N° 4

  François Delmond et Hélène Zaharia, 1 janvier 2004

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• Changes in USDA Food Composition Data for 43 GardenCrops, 1950 to 1999

  Changements de la composition de 43 légumes entre 1950 et 1999 à partir des données de l’USDA.

  Donald R. Davis, PhD FACN,, Melvin D. Epp PhD, Hugh D. Riordan, MD, 2004

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• Etude de la structure et de la diversité génétique de la oca (Oxalis tuberosa Mol.) conservée in situ à Candelaria-Bolivie

  Poster (résumé)

  M. Malice, N. Martin, J.P. Baudoin, 2004

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2003

• Allelic Diversity Changes in 96 Canadian Oat Cultivars Released from 1886 to 2001

  Changements de diversité allelique dans 96 variétés d’avoine canadiennes de 1886 à 2001

  Yong-Bi Fu, Gregory W. Peterson, Graham Scoles, Brian Rossnagel, Daniel J. Schoen, Ken W. Richards, 2003

  [document extérieur]

• Genetic Structure and Diversity Among Maize Inbred Lines as Inferred From DNA Microsatellites

  Structure et diversité génétique de variété de maïs « inbred » avec microsatellites.

  Kejun Liu, Major Goodman, Spencer Muse, J. Stephen Smith, Ed Buckler, John Doebley, 2003

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• Molecular diversity in French bread wheat accessions related to temporal trends and breeding programmes

  • Diversité moléculaire temporelle des variétés de blé français et lien avec les programmes de sélection

  V. Roussel, J. Koenig, M. Beckert, F. Balfourier, 2003

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2002

• Temporal flux in the morphological and molecular diversity of UK barley

  Flux temporels de la diversité morphologique et moléculaire de l’orge au Royaume Uni

  R.M.D. Koebner, P. Donini, J.C. Reeves, R.J. Cooke, J.R. Law, 2002

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2001

• Quantitative Evaluation of Genetic Diversity in Wheat Germplasm Using Molecular Markers

  Evaluation quantitative de la diversité génétique de germoplasme de blé par marqueurs moléculaires

  M. Manifesto, A. R. Schlatter, H. E. Hopp, E. Y. Suarez, J. Dubcovsk, 2001

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2000

• Protection des ressources génétiques autochtones d’intérêt agricole

  Loi régionale du 1er mars 2000, n °15 (Italie)

  mars 2000

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1999

• Temporal trends in the diversity of UK wheat

  Tendances temporelles dans la diversité du blé au Royaume Unis

  P. Donini, J.R. Law, R.M.D. Koebner, J.C. Reeves, R.J. Cooke, 1999

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1995

• FRANCE: RAPPORT DE PAYS POUR LA CONFERENCE TECHNIQUE INTERNATIONALE DE LA FAO SUR LES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES

  juin 1995

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Date non précisée

• Sélection participative décentralisée: Un exemple de recherche orientée par la demande

  Intervention (Résumé) - Atelier « semences et changement climatique », Planète Diversité, Bonn, mai 2008

  Salvatore Ceccarelli, ICARDA, Syrie

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