Mot-clé : technique de sélection industrielle

2024

• Seed patents: A huge challenge for the European Union - Analysis of the problem, case studies and potential solutions

  Brevets de semences : Un défi de taille pour l’Union européenne - Analyse du problème, études de cas et solutions potentielles

  Ruth Tippe, Anne-Charlotte Moy, Johanna Eckhardt, Andreas Bauer-Panskus & Christoph Then, octobre 2024

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2023

• Compatibilité de techniques de sélection et biotechnologies avec l’Agriculture et la Sélection Végétale Biologiques

  Stephanie M. Klaedtke, décembre 2023

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2021

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences février - mars 2021

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Louise Puel, 15 avril 2021

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2020

• Avis circonstancié de la Commission européenne relatif aux projets de décrets et arrêté français portant sur la modification de la liste des techniques d’obtention d’OGM ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle sans inconvénient avéré pour la santé publique ou l’environnement, et modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés français

  Avis circonstancié de la Commission européenne rendu en application de l’article 6, paragraphe 2, deuxième tiret, de la directive (UE) 2015/1535 et relatif aux projets de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle sans inconvénient avéré pour la santé publique ou l’environnement (notification 2020/280/F), d’arrêté fixant la liste des variétés mentionnée à l’article 2 du décret xx (notification 2020/281/F) et d’arrêté modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) (notification 2020/282/F)

  Commission européenne, 22 septembre 2020

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• Concentration dans les secteurs des semences et des biotechnologies : étendue, causes et impact

  Concentration in Seed and Biotech Markets: Extent, Causes, and Impacts

  Koen Deconinck, 20 mai 2020

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2019

• Regulatory Status of Genome-Edited Organisms Under the Japanese Cartagena Act

  Statut réglementaire des organismes génétiquement édités selon le Cartagena Act japonais

  Mai Tsuda, Kazuo N. Watanabe, Ryo Ohsawa,, décembre 2019

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2017

• Pourquoi vouloir démasquer et réglementer les OGM cachés ?

  L’exemple des Variétés rendues Tolérantes aux Herbicides

  Requérants recours VrTH, 19 mai 2017

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• UNCOVERING AND REGULATING HIDDEN GMOS, PIRATE PATENTS AND HERBICIDE TOLERANT PLANTS

  19 avril 2017

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• DÉMASQUER ET RÉGLEMENTER LES OGM CACHÉS, LES BREVETS PIRATES ET LES PLANTES RENDUES TOLÉRANTES AUX HERBICIDES

  19 avril 2017

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• Mémoire Cour de Justice Européenne - Recours Variétés Rendues Tolérantes aux Herbicides

  19 avril 2017

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• Nouvelles biotechnologies : questionnements éthiques et conséquences économiques et sociales sur l’agriculture et la biodiversité

  Guy Kastler, 23 février 2017

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• CRISPR Cas9, dernière folie de la génétique

  Emission France Inter Secret d’Info, 28 janvier 2017

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2016

• Application of genome sequencing for sustainable agriculture and food security

  Side event of the 25th Session of the Committee on Agriculture (COAG) FAO

  FAO, 30 septembre 2016

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• Technical Meeting on the impact of Whole Genome Sequencing (WGS) on food safety management: within a One Health approach

  The 9th meeting of the Global Microbial Identifier

  FAO, 26 mai 2016

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• Of apples and potatoes: the Dutch lobby for the deregulation of cisgenesis

  2 février 2016

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2015

• Semences souillée - Soiled Seed

  Pratiques des industriels semenciers en Inde.

  12 décembre 2015

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2014

• Les gènes africains protègent le commerce des pastèques sans pépin de Syngenta.

  Article d’Edward Hammond pour Third World Network.

  6 juillet 2014

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• Compétitivité de la filière semence en France - Éléments d’analyse et de prospective

  Rapport rédigé sous l’égide du Think tank « Production de semences et amélioration des plantes », sur la base des travaux d’étudiants des formations APIMET et SEPMET de Montpellier SupAgro.

  30 mai 2014

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2013

• Pour un secteur des semences diversifié et innovant.

  Note d’analyse N°5 - Commissariat général à la stratégie et à la prospective.

  30 octobre 2013

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2012

• Hybride F1 : un outil efficace pour mettre les paysans sous dépendance

  Patrick de KOCHKO, François DELMONT, 17 avril 2012

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2010

• Brevet sur le brocoli : le brocoli va t-il changer le cours de l’histoire ?

  Anne-Charlotte Moy, Guy Kastler, 10 octobre 2010

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• Quelles plantes pour des agricultures paysannes?

  Actes du séminaire sur les méthodes de sélection du 6-7 décembre 2007, Clermont-Ferrand

  Réseau Semences Paysannes, 2 septembre 2010

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• Presence of celiac disease epitopes in modern and old hexaploid wheat varieties: wheat breeding may have contributed to increased prevalence of celiac disease

  Présence d’épitopes de la maladie coeliaque dans les variétés anciennes et modernes de blé : la sélection du blé peut avoir augmenter la prévalence de la maladie coeliaque

  Hetty C. van den Broeck · Hein C. de Jong · Elma M. J. Salentijn · Liesbeth Dekking · Dirk Bosch · Rob J. Hamer · Ludovicus J. W. J. Gilissen · Ingrid M. van der Meer · Marinus J. M. Smulders, 28 juillet 2010

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2009

• Proposition de stratégie pour la gestion en Agriculture Biologique des variétés obtenues par des techniques de fusion cellulaire

  Déclaration du Consortium Européen pour la sélection en agriculture biologique - ECOPB

  ECOPB, 7 septembre 2009

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• BASF vs DuPont

  Les firmes multinationales reconnaissent que la mutagénèse leur permet de protéger leurs variétés par un brevet sur la « technologie » utilisée pour leur sélection.

  Guy Kastler & Anne-Charlotte Moÿ, 16 juillet 2009

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• Bang ou la convergence des technologies

  Nanotechnologies et artificialisation du vivant.

  Bob Brac de la Perrière, Bernard Eddé, 19 juin 2009

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• Tournesols mutés

  arguments et contre-arguments

  Michel Metz, collectif semons la biodiversité, 16 juin 2009

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• Une Europe sans organisme génétiquement modifié

  Alimentation animale, OGM clandestins, nouveaux Terminators

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

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• Ouvrir le marché aux semences paysannes

  reconnaître la diversité et la variabilité intravariétales des variétés population

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

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• Breeding and seed production in the 21st century – challenges and expectations of the EU seed industry

  ESA European Seed Association

  Garlich Von Essen, 18 mars 2009

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• Farmers’ views and expectations for S&PM

  in Conference on ensuring Seed Availability in the 21st

  Marie – Christine Ribera COPA COGECA, 18 mars 2009

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• Europäische Konferenz zur Sicherung der Saatgutverfügbarkeit im 21. Jahrhundert

  Friedrich Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 18 mars 2009

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• Eléments de langage pour l’intervention de la France à la conférence européenne sur la législation semence

  France: Fabrice Marty, Ministère de l’agriculture et de la pêche, 18 mars 2009

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• Recent developments – New plant breeding techniques and uses of plants

  Prof. Patrick du Jardin Agricultural Faculty of Gembloux (B), 18 mars 2009

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• Importance économique. Situation présente et évolution à attendre des marchés interne et mondial des semences et plants

  Bernard Le Buanec, 18 mars 2009

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• Menaces sur la biodiversité

  L’industrie génétique remet en cause la possibilité pour nos enfants de se nourrir.

  Sophie Chapelle, 11 mars 2009

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• Semences de ferme et droit d’obtention végétale : vers une résolution du conflit

  Philippe Métais, Professeur de droit privé Université de Rennes 2, Laboratoire CRESS-LESSOR, mars 2009

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• Variétés hybrides F1 et qualité

  mars 2009

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• Cultivars hybrides chez les espèces légumières

  Daunay Marie-Christine, 5 février 2009

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2008

• Faire revivre le maïs blanc de Bresse

  Bulletin de liaison N° 31

  HENRI MEUNIER, 1 septembre 2008

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2007

• Cent ans de sélection de blé en France et en Belgique

  11 juillet 2007

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• LIBERONS LA BIODIVERSITE DANS LES FERMES ET LES JARDINS

  Guy Kastler, 11 juillet 2007

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• Actes du colloque « L’amélioration des plantes, continuités et ruptures »

  Pierre Boistard, Claire Sabbagh, Isabelle Savini, 21 juin 2007

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• Sélection participative en AB : « point de vue de sélectionneur et responsable filière »

  Actes du séminaire génotype X environnement

  R. Kahane, 10 mai 2007

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• Révolution verte 2.0 pour l’Afrique?

  Cette fois-ci, l’arme fatale est dans les mains d’un tireur d’élite

  mars 2007

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2006

• Histoire et amélioration de 50 plantes cultivées

  20 octobre 2006

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• From genomes to atoms : technologies converging at the nano-scale

  The big down

  19 octobre 2006

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• Semences et souveraineté alimentaire

  octobre 2006

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2005

• Débat sur la stérilité mâle cytoplasmique et son acceptabilité en agriculture biologique

  janvier 2005

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2004

• LE CHAMP DU PAYSAN NE PEUT SE SOUMETTRE A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ISSUE DU LABORATOIRE

  LES PREMIERS LABORATOIRES DE RECHERCHE FURENT LES CHAMPS DES PAYSANS-LE DROIT A RESSEMER LE GRAIN RECOLTE ET A ECHANGER LES SEMENCES-EN SORTANT DU CHAMP, LA LOGIQUE DU LABORATOIRE SE SUBSTITUE AUX LOIS DU VIVANT-LE LABORATOIRE ELIMINE SON PRINCIPAL CONCURENT : LE PAYSAN-LE LABORATOIRE S’EMPARE DU CHAMP DU PAYSAN-PAS DE PROGRES SANS SUPPRESSION DU BREVET SUR LE VIVANT

  Guy Kastler, 27 février 2004

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2002

• L’introduction et l’expansion des hybrides en France, 1930-1970

  Frédéric Thomas, octobre 2002

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2001

• Techniques de sélection végétale

  Evaluation pour l’agriculture biologique

  2001

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