2023
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Stephanie M. Klaedtke,
[document du réseau]
2021
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Les Actualités de la Veille juridique sur les semences février - mars 2021
Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.
Louise Puel,
[document du réseau]
2020
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Avis circonstancié de la Commission européenne rendu en application de l’article 6, paragraphe 2, deuxième tiret, de la directive (UE) 2015/1535 et relatif aux projets de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle sans inconvénient avéré pour la santé publique ou l’environnement (notification 2020/280/F), d’arrêté fixant la liste des variétés mentionnée à l’article 2 du décret xx (notification 2020/281/F) et d’arrêté modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) (notification 2020/282/F)
Commission européenne,
[document du réseau]
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Concentration dans les secteurs des semences et des biotechnologies : étendue, causes et impact
Concentration in Seed and Biotech Markets: Extent, Causes, and Impacts
Koen Deconinck,
[document du réseau]
2019
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Regulatory Status of Genome-Edited Organisms Under the Japanese Cartagena Act
Statut réglementaire des organismes génétiquement édités selon le Cartagena Act japonais
Mai Tsuda, Kazuo N. Watanabe, Ryo Ohsawa,,
[document du réseau]
2017
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Pourquoi vouloir démasquer et réglementer les OGM cachés ?
L’exemple des Variétés rendues Tolérantes aux Herbicides
Requérants recours VrTH,
[document du réseau]
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UNCOVERING AND REGULATING HIDDEN GMOS, PIRATE PATENTS AND HERBICIDE TOLERANT PLANTS
[document du réseau]
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[document du réseau]
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Mémoire Cour de Justice Européenne - Recours Variétés Rendues Tolérantes aux Herbicides
[document du réseau]
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Guy Kastler,
[document du réseau]
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CRISPR Cas9, dernière folie de la génétique
Emission France Inter Secret d’Info,
[document du réseau]
2016
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Application of genome sequencing for sustainable agriculture and food security
Side event of the 25th Session of the Committee on Agriculture (COAG) FAO
FAO,
[document du réseau]
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The 9th meeting of the Global Microbial Identifier
FAO,
[document du réseau]
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Of apples and potatoes: the Dutch lobby for the deregulation of cisgenesis
[document du réseau]
2015
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Semences souillée - Soiled Seed
Pratiques des industriels semenciers en Inde.
[document du réseau]
2014
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Les gènes africains protègent le commerce des pastèques sans pépin de Syngenta.
Article d’Edward Hammond pour Third World Network.
[document extérieur]
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Compétitivité de la filière semence en France - Éléments d’analyse et de prospective
Rapport rédigé sous l’égide du Think tank « Production de semences et amélioration des plantes », sur la base des travaux d’étudiants des formations APIMET et SEPMET de Montpellier SupAgro.
[document extérieur]
2013
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Pour un secteur des semences diversifié et innovant.
Note d’analyse N°5 - Commissariat général à la stratégie et à la prospective.
[document extérieur]
2012
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Hybride F1 : un outil efficace pour mettre les paysans sous dépendance
Patrick de KOCHKO, François DELMONT,
[document extérieur]
2010
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Brevet sur le brocoli : le brocoli va t-il changer le cours de l’histoire ?
Anne-Charlotte Moy, Guy Kastler,
[document du réseau]
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Quelles plantes pour des agricultures paysannes?
Actes du séminaire sur les méthodes de sélection du 6-7 décembre 2007, Clermont-Ferrand
Réseau Semences Paysannes,
[document du réseau]
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Présence d’épitopes de la maladie coeliaque dans les variétés anciennes et modernes de blé : la sélection du blé peut avoir augmenter la prévalence de la maladie coeliaque
Hetty C. van den Broeck · Hein C. de Jong · Elma M. J. Salentijn · Liesbeth Dekking · Dirk Bosch · Rob J. Hamer · Ludovicus J. W. J. Gilissen · Ingrid M. van der Meer · Marinus J. M. Smulders,
[document extérieur]
2009
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Déclaration du Consortium Européen pour la sélection en agriculture biologique - ECOPB
ECOPB,
[document extérieur]
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Les firmes multinationales reconnaissent que la mutagénèse leur permet de protéger leurs variétés par un brevet sur la « technologie » utilisée pour leur sélection.
Guy Kastler & Anne-Charlotte Moÿ,
[document du réseau]
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Bang ou la convergence des technologies
Nanotechnologies et artificialisation du vivant.
Bob Brac de la Perrière, Bernard Eddé,
[document extérieur]
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arguments et contre-arguments
Michel Metz, collectif semons la biodiversité,
[document extérieur]
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Une Europe sans organisme génétiquement modifié
Alimentation animale, OGM clandestins, nouveaux Terminators
Réseau Semences Paysannes,
[document du réseau]
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Ouvrir le marché aux semences paysannes
reconnaître la diversité et la variabilité intravariétales des variétés population
Réseau Semences Paysannes,
[document du réseau]
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ESA European Seed Association
Garlich Von Essen,
[document extérieur]
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Farmers’ views and expectations for S&PM
in Conference on ensuring Seed Availability in the 21st
Marie – Christine Ribera COPA COGECA,
[document extérieur]
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Europäische Konferenz zur Sicherung der Saatgutverfügbarkeit im 21. Jahrhundert
Friedrich Wilhelm Graefe zu Baringdorf,
[document extérieur]
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France: Fabrice Marty, Ministère de l’agriculture et de la pêche,
[document extérieur]
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Recent developments – New plant breeding techniques and uses of plants
Prof. Patrick du Jardin Agricultural Faculty of Gembloux (B),
[document extérieur]
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Bernard Le Buanec,
[document extérieur]
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L’industrie génétique remet en cause la possibilité pour nos enfants de se nourrir.
Sophie Chapelle,
[document extérieur]
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Semences de ferme et droit d’obtention végétale : vers une résolution du conflit
Philippe Métais, Professeur de droit privé Université de Rennes 2, Laboratoire CRESS-LESSOR,
[document extérieur]
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Variétés hybrides F1 et qualité
[document extérieur]
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Cultivars hybrides chez les espèces légumières
Daunay Marie-Christine,
[document extérieur]
2008
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Faire revivre le maïs blanc de Bresse
Bulletin de liaison N° 31
HENRI MEUNIER,
[document du réseau]
2007
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Cent ans de sélection de blé en France et en Belgique
[document extérieur]
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LIBERONS LA BIODIVERSITE DANS LES FERMES ET LES JARDINS
Guy Kastler,
[document du réseau]
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Actes du colloque « L’amélioration des plantes, continuités et ruptures »
Pierre Boistard, Claire Sabbagh, Isabelle Savini,
[document extérieur]
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Sélection participative en AB : « point de vue de sélectionneur et responsable filière »
Actes du séminaire génotype X environnement
R. Kahane,
[document extérieur]
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Révolution verte 2.0 pour l’Afrique?
Cette fois-ci, l’arme fatale est dans les mains d’un tireur d’élite
[document extérieur]
2006
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Histoire et amélioration de 50 plantes cultivées
[document extérieur]
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From genomes to atoms : technologies converging at the nano-scale
The big down
[document extérieur]
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Semences et souveraineté alimentaire
[document extérieur]
2005
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Débat sur la stérilité mâle cytoplasmique et son acceptabilité en agriculture biologique
[document extérieur]
2004
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LE CHAMP DU PAYSAN NE PEUT SE SOUMETTRE A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ISSUE DU LABORATOIRE
LES PREMIERS LABORATOIRES DE RECHERCHE FURENT LES CHAMPS DES PAYSANS-LE DROIT A RESSEMER LE GRAIN RECOLTE ET A ECHANGER LES SEMENCES-EN SORTANT DU CHAMP, LA LOGIQUE DU LABORATOIRE SE SUBSTITUE AUX LOIS DU VIVANT-LE LABORATOIRE ELIMINE SON PRINCIPAL CONCURENT : LE PAYSAN-LE LABORATOIRE S’EMPARE DU CHAMP DU PAYSAN-PAS DE PROGRES SANS SUPPRESSION DU BREVET SUR LE VIVANT
Guy Kastler,
[document du réseau]
2002
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L’introduction et l’expansion des hybrides en France, 1930-1970
Frédéric Thomas,
[document extérieur]
2001
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Techniques de sélection végétale
Evaluation pour l’agriculture biologique
[document extérieur]