Mot-clé : mutagenese

2024

• Seed patents: A huge challenge for the European Union - Analysis of the problem, case studies and potential solutions

  Brevets de semences : Un défi de taille pour l’Union européenne - Analyse du problème, études de cas et solutions potentielles

  Ruth Tippe, Anne-Charlotte Moy, Johanna Eckhardt, Andreas Bauer-Panskus & Christoph Then, octobre 2024

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2023

• Compatibilité de techniques de sélection et biotechnologies avec l’Agriculture et la Sélection Végétale Biologiques

  Stephanie M. Klaedtke, décembre 2023

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• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences décembre 2022 - février 2023

  Synthèse des actualité de la veille juridique sur les semences décembre 2022 - février 2023

  Amélie Hallot-Charmasson, 9 mars 2023

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2022

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences avril-mai 2022

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences avril-mai 2022

  Amélie Hallot-Charmasson, 14 juin 2022

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• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences décembre 2021- janvier 2022

  Synthèse des actualités juridiques décembre 2021- janvier 2022

  Amélie Hallot-Charmasson, 17 février 2022

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2021

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences avril - mai 2021

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Louise Puel, 17 juin 2021

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• Ethics of genome editing

  L’éthique de l’édition du génome

  Groupe européen d’éthique des sciences et des nouvelles technologies, 19 mars 2021

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• Stop aux brevets sur nos plantes alimentaires ! Les recherches sur les demandes de brevets effectuées en 2020 montrent comment l’industrie échappe aux interdictions du droit des brevets.

  Stop patents on our food plants! Research into patent applications conducted in 2020 shows how the industry is escaping prohibitions in patent law

  Ruth Tippe, Johanna Eckhardt & Christoph Then (No patents on seeds !), mars 2021

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• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences décembre 2020 - janvier 2021

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Louise Puel, 15 février 2021

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• La pandémie Covid-19 va-elle changer la donne dans la réglementation des OGM ?

  Justus Wesseler, Kai Purnhagen, 7 février 2021

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2020

• La problématique des nouveaux OGM, Non aux OGM cachés

  Nature et Progrès Belgique, décembre 2020

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• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences août-septembre 2020

  Synthèse des dernières actualités juridiques sur les semences.

  Louise Puel, 14 octobre 2020

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• Avis circonstancié de la Commission européenne relatif aux projets de décrets et arrêté français portant sur la modification de la liste des techniques d’obtention d’OGM ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle sans inconvénient avéré pour la santé publique ou l’environnement, et modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés français

  Avis circonstancié de la Commission européenne rendu en application de l’article 6, paragraphe 2, deuxième tiret, de la directive (UE) 2015/1535 et relatif aux projets de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle sans inconvénient avéré pour la santé publique ou l’environnement (notification 2020/280/F), d’arrêté fixant la liste des variétés mentionnée à l’article 2 du décret xx (notification 2020/281/F) et d’arrêté modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) (notification 2020/282/F)

  Commission européenne, 22 septembre 2020

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• Rapport de la Conférence Nouveaux OGM, brevets sur les semences et droits des paysan.ne.s aux semences, 20 février 2020

  Conférence Nouveaux OGM, brevets sur les semences et droits des paysan.ne.s aux semences

  European Coordination Via Campesina (ECVC), 9 avril 2020

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2019

• Les Actualités de la Veille juridique sur les semences décembre 2018-janvier 2019

  Les Actualités de la Veille juridique sur les semences décembre 2018-janvier 2019

  Emilie Lapprand, Amélie Hallot-Charmasson, 14 février 2019

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2018

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences juin-juillet 2018

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences juin-juillet 2018

  Emilie Lapprand, 30 juillet 2018

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• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences janvier 2018

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences janvier 2018

  Emilie Lapprand, 6 mars 2018

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2017

• Pourquoi vouloir démasquer et réglementer les OGM cachés ?

  L’exemple des Variétés rendues Tolérantes aux Herbicides

  Requérants recours VrTH, 19 mai 2017

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• UNCOVERING AND REGULATING HIDDEN GMOS, PIRATE PATENTS AND HERBICIDE TOLERANT PLANTS

  19 avril 2017

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• DÉMASQUER ET RÉGLEMENTER LES OGM CACHÉS, LES BREVETS PIRATES ET LES PLANTES RENDUES TOLÉRANTES AUX HERBICIDES

  19 avril 2017

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• Mémoire Cour de Justice Européenne - Recours Variétés Rendues Tolérantes aux Herbicides

  19 avril 2017

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2016

• Stop aux nouveaux OGM cachés

  Confédération Paysanne, 15 février 2016

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2009

• GÈNES, POUVOIRS ET PROFITS

  Recherche publique et régimes de production des savoirs de Mendel aux OGM

  Christophe Bonneuil, Frédéric Thomas, 27 octobre 2009

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• BASF vs DuPont

  Les firmes multinationales reconnaissent que la mutagénèse leur permet de protéger leurs variétés par un brevet sur la « technologie » utilisée pour leur sélection.

  Guy Kastler & Anne-Charlotte Moÿ, 16 juillet 2009

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• Une Europe sans organisme génétiquement modifié

  Alimentation animale, OGM clandestins, nouveaux Terminators

  Réseau Semences Paysannes, 29 avril 2009

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