Ressources génétiques

Eléments de débat - Etudes, doctrine, articles scientifiques - Textes de droit étranger

Par « ressource génétique », on entend réglementairement des variétés anciennes, locales, de pays, dont la semence n’est plus commercialisée mais qui sont conservées pour leur intérêt génétique. En Europe, les ressources génétiques sont souvent conservées dans des frigos, c’est ce qu’on appelle la conservation ex-situ. Une autre voie est la conservation in-situ ou dans les fermes, très peu reconnue en Europe. Pourtant, les paysans, en cultivant et en échangeant des variétés de pays en voie de disparition, participent pleinement à cette conservation, ce qui est reconnue par le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’agriculture et l’alimentation (TIRPAA). Ce dossier porte sur ce qui touche au TIRPAA, à la gestion institutionnelle des ressources génétiques.

2021

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2015

2014

2012

2011

  • Des semences en partage

    construction sociale et identitaire d’un collectif « paysan » autour de pratiques semencières alternatives

    élise Demeulenaere, Christophe Bonneuil,

    [document extérieur]

2010

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2006

2005

2004

2002

1995

Date non précisée

  • ACCÈS AUX SEMENCES: UNE CONDITION DU DROIT À L’ALIMENTATION

    Une étude de l’impact des systèmes de protection des variétés végétales sur les droits humains

    Déclaration de Berne, Bread for the World – Protestant Development Service, Community Technology Development Trust (CTDT), Development Fund – Norway, Misereor, Searice, Third World Network, 2015-03620

    [document du réseau]