Eléments de débat - Etudes, doctrine, articles scientifiques - Textes de droit étranger
Par « ressource génétique », on entend réglementairement des variétés anciennes, locales, de pays, dont la semence n’est plus commercialisée mais qui sont conservées pour leur intérêt génétique. En Europe, les ressources génétiques sont souvent conservées dans des frigos, c’est ce qu’on appelle la conservation ex-situ. Une autre voie est la conservation in-situ ou dans les fermes, très peu reconnue en Europe. Pourtant, les paysans, en cultivant et en échangeant des variétés de pays en voie de disparition, participent pleinement à cette conservation, ce qui est reconnue par le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’agriculture et l’alimentation (TIRPAA). Ce dossier porte sur ce qui touche au TIRPAA, à la gestion institutionnelle des ressources génétiques.
2006
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Avril 2005, Traduction de l’italien par BEDE
Ricardo Bocci, IAO,
[document du réseau]
2005
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Semences et droits collectifs en Italie
Interview d’Antonio Onorati en Espagne
GRAIN,
[document du réseau]