Mot-clé : variété de conservation

2017

• Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences sept­embre à décembre 2017

  Les Actualités Juridiques de la Veille juridique sur les semences sept­embre à décembre 2017

  Emilie Lapprand, 22 décembre 2017

  [document du réseau]

2012

• Les Actualités Juridiques de la Veille sur les semences Octobre 2012

  Synthèse des informations les plus importantes diffusées sur la liste juridique du Réseau Semences Paysannes

  Anne Charlotte Moy, 30 octobre 2012

  [document du réseau]

• Position sur la commercialisation des semences et la santé des plantes

  RSP, 12 octobre 2012

  [document du réseau]

• Arrêt de la Cour de Justice de l’UE Association Kokopelli contre Graines Baumaux - 12 juillet 2012 C-59/11

  CJUE, 12 juillet 2012

  [document extérieur]

• Les Actualités Juridiques de la Veille sur les semences Mai 2012

  Synthèse des informations les plus importantes diffusées sur la liste juridique du Réseau Semences Paysannes

  Anne Charlotte Moy, 20 mai 2012

  [document du réseau]

2009

• Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

  10 mars 2009

  [document extérieur]

• LES VARIETES DE CONSERVATION MOMIFIEES CONTRE LA VOLONTE UNANIME DES DEPUTES

  communiqué de presse

  Guy Kastler, 20 janvier 2009

  [document du réseau]

• La biodiversité cultivée aura-t-elle le droit de sortir des boites de conserve où elle est enfermée ?

  communiqué de presse RSP FNAB Confédération paysanne

  Guy Kastler, 20 janvier 2009

  [document du réseau]

• Les variétés de conservation : une toute petite partie de la réponse

  Bulletin de liaison N° 33

  1 janvier 2009

  [document du réseau]

• Législation régionale en Italie pour la protection des variétés locales

  Traduit de l’anglais par Anne-Charlotte Moÿ

  Enrico Bertacchini, 2009

  [document extérieur]

• Inventaire des initiatives autour des variétés de pays en Europe

  Inventory of initiatives on seeds of landraces in Europe

  Veronique Chable, Aart Osman, 2009

  [document du réseau]

2008

• Communiqué de presse : L’Italie adopte une réglementation sur les « variétés de conservation »

  RSP, 28 mars 2008

  [document du réseau]

2007

• Évaluation de la diversité morphologique des variétés traditionnelles de sorgho du Nord-ouest du Maroc

  Yao Djè, Myriam Heuertz, Mohamed Ater, Claude Lefebvre, Xavier Vekemans, 21 décembre 2007

  [document extérieur]

• Loi régionale (Latium) Italienne du 1er mars 2000, n °15, Protection des ressources génétiques autochtones d’intérêt agricole

  Loi exemplaire qui reconnaît les variétés régionales - piste pour les variétés de conservation.

  14 février 2007

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2006

• Intervention au CTPS de la Confédération Paysanne sur les « variétés de conservation »

  Comité plénier de novembre 2006

  Guy Kastler, 1 décembre 2006

  [document du réseau]

• Application de la directive 98/95. Point de vue des ONG

  Bob Brac de la Perrière,, octobre 2006

  [document du réseau]

• 1ère version du document de travail de la Commission européenne sur les variétés de conservation

  Novembre 2002

  29 septembre 2006

  [document extérieur]

• 2ème version du document de travail de la commission européenne sur les variétés de conservation

  Version de mars 2005

  27 septembre 2006

  [document extérieur]

• 4ème version du document de travail de la Commission européenne sur les variétés de conservation

  Version d’avril 2006

  27 septembre 2006

  [document extérieur]

• 3ème version du document de travail de la Commission européenne sur les variétés de conservation

  Version d’octobre 2005

  9 février 2006

  [document extérieur]

2005

• Commentaires au document de travail de la Commission Européenne pour la mise en oeuvre de la directive 98/95

  CNDSF, FNAB, Confédération Paysanne, Nature&Progrès, Mouvement de Culture Biodynamique, 20 octobre 2005

  [document du réseau]

• Semences et droits collectifs en Italie

  Interview d’Antonio Onorati en Espagne

  GRAIN, juillet 2005

  [document du réseau]

2003

• Qu’est qu’une « variété de conservation » ?

  Bulletin de liaison N° 2

  1 septembre 2003

  [document du réseau]

1995

• FRANCE: RAPPORT DE PAYS POUR LA CONFERENCE TECHNIQUE INTERNATIONALE DE LA FAO SUR LES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES

  juin 1995

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