Niveau juridique : France
RIO+20 : L’ÉMERGENCE D’UN NOUVEAU MONDE
INTRODUCTION
RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA COMMISSION
PREMIÈRE PARTIE - QUELS ENJEUX POUR RIO ?
* I. RIO+20 À LA CHARNIÈRE D’UN MONDE NOUVEAU
o A. DE 1992 À 2012 : LE MONDE A PROFONDÉMENT CHANGÉ
+ 1. D’un sommet de la Terre à l’autre
+ 2. Rio+20 : au-delà du bilan, un « instant » historique pour renouer avec « l’esprit de Rio »
o B. CRISES ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE, SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE : UNE MUTATION POLYMORPHE
+ 1. Face au risque de relégation des objectifs du développement durable derrière l’urgence de la crise économique et financière
+ 2. Un nouvel enjeu audacieux : construire maintenant l’économie du développement durable
* II. DE RIO À RIO : DES PAROLES AUX ACTES
o A. 20 ANS APRÈS LE SOMMET DE LA TERRE : UN BILAN QUASI-INEXISTANT ET DÉCEVANT
+ 1. Un bilan « sur pièces » délicat
+ 2. Echec majeur du changement de paradigme
+ 3. Une gouvernance environnementale balbutiante et fragmentée
o B. SI LA « RÉVOLUTION DES PENSÉES » À BIEN EU LIEU IL Y A VINGT ANS, IL EST TEMPS DE PASSER À L’ACTE
o C. LA CONFÉRENCE « RIO+20 » : QUEL FUTUR VOULONS-NOUS ?
+ 1. « The Future we want » : institutions du développement durable et économie verte
a) La nouvelle gouvernance mondiale du développement durable : plusieurs options envisagées
b) Économie verte contre développement durable ?
+ 2. L’organisation du sommet : quels espoirs ?
DEUXIÈME PARTIE - QUELLES PRÉCONISATIONS POUR RIO ? POUR UNE « RENAISSANCE » DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
* I. VERS UNE VRAIE RÉGULATION ENVIRONNEMENTALE
o A. LA QUESTION INSTITUTIONNELLE
+ 1. La réforme du PNUE : vers une agence spécialisée des Nations unies ?
+ 2. Conseil économique, social et environnemental des Nations unies ?
o B. LE CONCEPT « D’ÉCONOMIE VERTE » EN QUESTION
+ 1. Clarifier le concept d’économie verte
+ 2. Les ressources naturelles disponibles
a) Protection des terres agricoles et des océans
b) Sécurité d’approvisionnement alimentaire et sécurité sanitaire et droit à l’eau
+ 3. Vers une énergie durable
* II. FAIRE AVANCER LE DROIT DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
o A. L’EFFECTIVITÉ DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT : LA QUESTION DES INDICATEURS
+ 1. Au-delà des principes déclaratoires
+ 2. De la nécessité d’élaborer de nouveaux indicateurs
o B. LE PRINCIPE DE NON RÉGRESSION EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
o C. DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DROITS DE L’HOMME
+ 1. « Soutenabilité » de la croissance démographique
+ 2. Un statut pour les réfugiés environnementaux
* III. LES ACTEURS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE : DE L’ENCEINTE ONUSIENNE AUX TERRITOIRES
o A. LE RÔLE DES PARLEMENTS NATIONAUX ET DES INITIATIVES INTERPARLEMENTAIRES
o B. LA PLACE DE LA SOCIÉTÉ CIVILE : VERS UNE DÉMOCRATIE ENVIRONNEMENTALE
o C. FEMMES ET SOMMET DE LA TERRE
o D. ACTION SUR LES TERRITOIRES : PENSER GLOBAL, AGIR LOCAL
+ 1. Les territoires, maillon fort de la mise en oeuvre du développement durable
+ 2. Les territoires au coeur de la diffusion de la « culture du développement durable »
CONCLUSION
TRAVAUX DE LA COMMISSION
* I. AUDITION DE M. PASCAL LAMY, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’OMC
* II. EXAMEN DU RAPPORT
ANNEXE 1 PERSONNES AUDITIONNÉES ET DÉPLACEMENTS
* I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL
* II. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA COMMISSION
* III. LISTE DES DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL
ANNEXE 2 PROCESSUS PRÉPARATOIRE À LA CONFÉRENCE DE RIO+20
ANNEXE 3 DÉCLARATION DE RIO SUR L’ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DE 1992
ANNEXE 4 RÉSOLUTION EUROPÉENNE SUR L’ÉLABORATION D’UNE POSITION COMMUNE DE L’UE DANS LA PERSPECTIVE DE RIO+20