Niveau juridique : France
La présente instruction décrit le fonctionnement général du dispositif des PSPC à travers les modalités de mise en oeuvre de la campagne 2021 aux échelons régional et départemental. Elle présente les modalités de programmation et de réalisation des prélèvements, d’acheminement et d’analyse des échantillons, de transmission des résultats, de gestion des résultats non conformes et de bilans. Cette instruction est complétée par des instructions spécifiques détaillant les modalités de mise en oeuvre propres à chaque plan.
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