Règlement d’exécution (UE) 2020/1362 de la Commission du 30 septembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1213 concernant les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction sur le territoire de l’Union de certains végétaux destinés à la plantation d’Acer japonicum Thunberg, d’Acer palmatum Thunberg et d’Acer shirasawanum Koidzumi, originaires de Nouvelle-Zélande, JO L317 du 01/10/2020

Niveau juridique : Union européenne

Ce règlement définit les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction sur le territoire de l’UE de certains végétaux destinés à la plantation :

• d’Acer japonicum Thunberg.

• d’Acer palmatum Thunberg.

• et d’Acer shirasawanum Koidzumi, originaires de Nouvelle-Zélande.

Texte du règlement disponible ici.