Niveau juridique : France
Extraits choisis dans l’allocution de Jean-Yves Le Déaut, nouveau président de l’OPECST
« Je rappelle les études en cours, faisant suite aux saisines reçues : (…)
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La commission des affaires économiques du Sénat nous a également saisis d’une étude sur les usages de la biomasse, dont Roland Courteau est rapporteur »
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par ailleurs : « Une audition sur les semences est en préparation. »
Lien complet : www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20141103/opecst.html