Niveau juridique : France
Principales dispositions :
« Art. 1er. – L’article 3 de l’arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
a) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre des représentants de l’interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. HERMES (Jean-Emmanuel) » sont remplacés par les mots : « M. CHAUMET (Maxime) » ;
b) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CONCHE (Joël) » sont remplacés par les mots : « M. PROUDHON (Philippe) » ;
c) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PINOCHET (Xavier) » sont remplacés par les mots : « Mme LEFLON (Martine) » ;
d) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme STEVENS (Rebecca) » sont remplacés par les mots : « Mme BOUET (Manon) » ;
e) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants de l’interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme LECLERCQ (Elise) » sont remplacés par les mots : « Mme LEVY (Myriam) » ;
Les mots : « M. LHEUREUX (Jérôme) » sont remplacés par les mots : « M. DELACROIX (Cyril) » ;
f) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants de l’interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme TEISSIER-FREMERY (Emeline) » sont remplacés par les mots : « Mme LECLERCQ
(Elise) » ;
g) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants de l’interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. TABEL (Claude) » sont remplacés par les mots : « M. GUERREIRO (Laurent) » ;
Les mots : « M. MICHE (Laurent) » sont remplacés par les mots : « M. JACQUET (Luc) » ;
h) La composition des membres de la section « Ressources Phytogénétiques » nommés au titre des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme AUTHENAC (Laëtitia) » sont remplacés par les mots : « Mme MORLET (Claire) » ;
i) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des experts scientifiques est
complétée par les mots : « M. LEPRINCE (Olivier) » ;
j) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BARANNE (Bruno) » sont remplacés par les mots : « M. HAQUIN (Bertrand) » ;
k) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme MESTRIES (Emmanuelle) » sont remplacés par les mots : « M. PINOCHET (Xavier) » ;
l) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MERDINOGLU (Didier) » sont remplacés par les mots : « M. AVIA (Komlan) » ;
m) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. HECQUET (Daniel) » sont remplacés par les mots : « M. HUBER (Thiébault) ».
Art. 2. – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 avril 2024.
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