Niveau juridique : France
Texte du communiqué :
« Réunie le 13 décembre 2023, la Section « Espèces Légumières » du CTPS a validé l’inscription de 164 variétés de 27 espèces (157 variétés en liste a, 2 en liste c et 5 en liste d). Marqueur des travaux de cette Section, la diversité tant des espèces que des typologies légumières, des modes de culture et des utilisateurs s’est traduite à nouveau par des discussions sur différents points dont le développement des résistances génétiques aux maladies et les modalités de prise en compte dans les études officielles. Également, depuis l’entrée en vigueur du Règlement européen de 2018 sur l’Agriculture Biologique, cette Section a fait le point sur les études DHS engagées depuis 2022 sur des variétés populations déposées par des obtenteurs impliqués dans l’Agriculture Biologique. Enfin, actualité forte de 2023, les 2 textes européens sur les NGT (New Genomic Technics) et sur le futur cadre du Catalogue officiel européen ont fait l’objet d’intenses échanges lors de cette Section. »
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