Niveau juridique : France
On notera l’article 3, qui prolonge, jusqu’au 31 décembre 2027, l’inscription au Catalogue officiel sur la liste d (« sans valeur intrinsèque ») des variétés :
« - Concombre/Cornichon déclaré hybride : Vert très long de chine.
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Echalote : Ronde de Jersey.
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Haricot : type à rames : Jador, Vigneronne.
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Laitue : De Pologne.
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Potiron : Bleu de Hongrie, Kabosha, New England Blue Hubbard.
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Tomate : African beef, Ananas noir, Arbuznyi, Armenienne, Aunt Gertie’s gold, Aunt Ruby’s German green, Beauty King, Berkeley Tie Dye, Bleue P20, Brandywine, Brandywine noir, Cerise chocolat, Cerise rose, Cherry black zebra, Cœur de bœuf blanc, Cœur de pigeon, Cream Sausage, Emerald Evergreen, Feuerwerk, Géante d’Orenburg, Glacier, Grappoli d’Inverno, Madagascar, Mini blanche, Nuit australe, Pink grape fruit, Raisin, Roma striee, Siberienne rose, Speer Tennesse Green, Tangella, Transparent, Triple crop, Verna orange, Zongshu. »
De même, l’article 4 prolonge jusqu’au 31 décembre 2027, l’inscription au Catalogue officiel en liste c (« variétés de conservation ») de la variété de chicorée Witlloof (endives), chicorée à forcer Chicorée Tête d’anguille. (Nota : pour cette variété, la région d’origine est le Nord-Pas de Calais).
Lien vers le texte de l’arrêté ICI