Niveau juridique : France
On notera la prolongation pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022 de l’‘inscription en liste d (variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), les variétés suivantes (article 4 du décret) :
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Carotte : type potagère : De la Halle, Blanche de Küttingen, Longue Rouge sang, Géante de Tilques à pétioles verts.
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Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer : Normale.
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Chou cabus : De Saint-Saens.
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Chou frisé : Rouge de Russie.
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Concombre, cornichon : type concombre : Long anglais (et son synonyme Vert long anglais épineux).
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Courgette : Pâtisson Vert Pâle de Bennings, Citrouille de Touraine.
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Fenouil : Doux précoce d’été.
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Haricot : type à rames : A Rames Bicolore Prolifique, Comtesse de Chambord, Pelandron.
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Laitue : Hâtive Erstling, Rouge d’hiver.
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Mâche : Verte d’Etampes.
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Melon : Jenny Lind, Vert grimpant.
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Melon d’eau / Pastèque : A confire allongée à graine verte.
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Navet : Long d’Alsace (et son synonyme Gros long d’Alsace), Navet Turnep.
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Oignon : Rouge de Toulouge.
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Piment / Poivron : De la Bresse (et son synonyme Poivre rouge de Bresse).
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Potiron : Delicious golden.
A contrario (article 7), les variétés suivantes sont radiées du Catalogue ; elles peuvent toutefois être commercialisées jusqu’au 30 juin 2024.
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Chou-fleur : Lecerf.
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Chou de Milan : Paradiesler.
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Courgette : Pâtisson Jaune Panaché de Vert, Pâtisson Vert Panaché de Blanc, Table Queen.
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Courgette déclarée hybride : Cream of the crop,
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Concombre / Cornichon : type cornichon : Miniature White.
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Haricot : type nain : Kenearly, Romano Wax.
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Laitue : Romaine Grasse de Morges, Sanguine Améliorée.
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Melon : Cantaloup Prescott Fond blanc.
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Navet : Zefa type Blanc, Zefa type Rouge.
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Piment / Poivron : D’Ampuis.
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Poireau : Zefa Plus.
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Potiron : Vert Olive (et son synonyme Courge olive).
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Tomate : Banana Legs, Big Rainbow, Gold Medal, Hungarian Heart, Japanese Trifele Black, Kellogg’s Breakfast, Oxheart striped, Pink Zapotec, Ruffled Yellow, Siberian, Sub Artic Plenty, White Wonder (et son synonyme Merveille Blanche), Yellow Stuffer, Yellow Giant Belgium.
Lien vers le texte de l’arrêté ICI www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/12/23/AGRG2138358A/jo/texte