Niveau juridique : France
Texte à retrouver ICI.
A noter que deux variétés sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes sur la liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes. Il s’agit de :
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la courgette Tempest (son mainteneur est le français Atypyc Semences).
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la poirée Charlotte (son mainteneur est le suisse Delley Semences et Plantes SA).