Ressources documentaires du réseau Semences paysannes
Réglementation
Approche du Vivant
Annexe à l’arrêté du 3 décembre 2018, modifiant l’arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve, BO Agri 2018 n° 50
Niveau juridique : France
Annexe à retrouver
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