Niveau juridique : France
Arrêté du 10 octobre 2018 portant nomination à certains conseils spécialisés de FranceAgriMer, JORF n°0237 du 13 octobre 2018
Texte de l’arrêté :
« Par arrêté du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 10 octobre 2018, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d’animaux ruminants et équidés, en qualité de personnalité représentant la production agricole, M. Guillaume GAUTHIER (en qualité de membre titulaire) en remplacement de M. Jérôme PITOT, démissionnaire et M. Cédric DAVENET (en qualité de membre suppléant) en remplacement de M. Guillaume COGNAT, démissionnaire.
M. Eric FLEURY est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers, en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Yohann BARBE, démissionnaire.
M. Guillaume CABOT est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales, en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Nicolas SARTHOU, démissionnaire.
M. Nicolas SARTHOU est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d’oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d’origine végétale, plantes textiles et vers à soie, en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Hervé DAVESNE, démissionnaire.
M. Charles PERDEREAU est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d’alcool éthylique d’origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales, en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Baptiste GATOUILLAT, démissionnaire.
M. Soumaila MOEVA est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales, en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Gilles GRADIAN, démissionnaire.
M. Samuel MASSE est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Rémi GAUTIER, démissionnaire. »
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