Niveau juridique : France
On notera l’inscription sur la liste D « Variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes »
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d’une variété d’échalote (mainteneur : Espaces naturels régionaux) et
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d’une autre de tomate (mainteneur : GAEC La boîte à graines).
Texte de l’arrêté disponible ici