Arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 9 mars 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) - JORF n°0245 du 20 octobre 2016

Niveau juridique : France

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Cet arrêté ne contient qu’un élément : A l’article 1er de l’arrêté du 9 mars 2016 susvisé, le mot : « Argos » est remplacé par le mot : « Hargos ».