Fce : publication du Rapport de l’OPECST - LES RESSOURCES GÉNÉTIQUES VÉGÉTALES, DE L’AMÉLIORATION À LA CONSERVATION DES ESPÈCES : LE MODÈLE FRANÇAIS - Rapport n° 571 (2015-2016) de MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 3 mai 2016

Niveau juridique : France

Ce rapport est composé

• du Compte rendu de l’audition publique du 13 octobre 2015

• et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

Lien : www.senat.fr/rap/r15-571/r15-571.html