Niveau juridique : Union européenne
Lien : eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?qid=1447256100835&uri=CELEX:C2015/352/01
A noter :
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Ajoutées au catalogue en tant que variété créée pour répondre à des conditions de culture particulières : la variété Liebesapfel de piment , la variété Calinaro de Brocoli, la variété Teufelsohren de laitue, la variété Celano de tomate, la variété Zora d’Aubergine
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Ajoutés au catalogue comme variétés de conservation : les variétés Santo Domingo Picante et Vizcaino de piment