Assemblée nationale : Liste des rapporteurs pour avis sur le PLF (Projet de loi de finances) 2016

Niveau juridique : France

I) POUR LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUUES

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

• Agriculture et alimentation (Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - programmes: 154, 206, 215)

• Forêt (Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales- programme : 149)

Pour les deux points ci-dessus les rapporteurs sont respectivement M. Jean-Pierre Le Roch et M. André Chassaigne.

Pour Ecologie, développement et mobilité durables : Energie (Mission Écologie, développement et aménagement durables- programme 174, Il s’agit de Mme Béatrice Santais

Lien : www2.assemblee-nationale.fr/14/commissions-permanentes/commission-des-affaires-economiques/secretariat/a-la-une/liste-des-rapporteurs-pour-avis-sur-le-plf-2016

 

II ) POUR LA COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Mardi 7 juillet 2015 après-midi, la commission a procédé à la nomination de ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2016 :

• Mission écologie, développement et mobilité durables

Protection de l’environnement et prévention des risques : Jacques Krabal

Paysages, eau et biodiversité : Michel Lesage

Transition écologique : François-Michel Lambert

Politiques de développement durable: Guillaume Chevrollier.

• Mission recherche et enseignement supérieur

Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources : Charles-Ange Ginesy

Recherche dans les domaines du développement durable : Philippe Plisson.