Niveau juridique : France
A noter :
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les nouvelles variétés inscrites ne concernent pas les listes sans valeur intrinsèque ou de conservation.
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« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la liste des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
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courgette : Swaan White Acorn, Winter Luxury.
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haricot à rames : De l’Ascension, Dynajec, Hidatsa Shield.
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haricot nain : Giele Waldbeantsje, Idaho Refugee, Steuben Yellow Eye.
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laitue : Cracoviensis.
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melon : Emerlard Gem, Oka.
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navet : Noir Rondo ou Plat.
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pastèque : Mountain Sweet Yellow, Orangeglo.
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piment : Bulgarian Carrot.
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radis rave : Jaune d’Or Ovale.
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radis : Serpent Rattail.
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tomate : Black from Tula, Doctor Wiche’s Yellow, Druzba, German Johnson Pink, German Red Strawberry, Hillbilly Potato Leaf, Lemon Tree, Liberty Bell, Nyagous, Oplaka, Orange Berry.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2018. »
Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030911619&dateTexte=&categorieLien=id