Niveau juridique : Union européenne
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — sixième complément à la trentième édition intégrale
A noter dans les modifications apportées au catalogue commun des espèces agricoles :
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une nouvelle variété de conservation de pommes de terres a été inscrites : la Ricciona di napoli.
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une variété de maïs, le maïs population Lacaune
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des variétés de maîs génétiquement modifiées : Kabas YG, Kaifys YG, DK 6678YG,
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Catalogue commun des variétés des espèces de légumes — cinquième complément à la trentième édition intégrale
A noter dans les modifications apportées au catalogue commun des espèces potagères : de nombreuses variétés inscrites au catalogue de conservation et au catalogue des variétés pour des conditions de culture particulières.
eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2012:260A:0040:0057:FR:PDF
Rectificatif au Catalogue commun des variétés des espèces de légumes — quatrième complément à la trentième édition intégrale (JO C 182 A du 22.6.2012)
eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2012:260A:0058:0058:FR:PDF