Niveau juridique : France
Titre exact : Conséquences géographiques, économiques et sociales des changements climatiques en France et préparation de la COP 21 en 2015
Lors de sa réunion du 2 octobre 2013, le bureau de la commission du développement durable a décidé de la création d’une mission d’information sur les conséquences géographiques, économiques et sociales des changements climatiques en France et sur la préparation de la COP 21 en 2015. Lors de sa réunion constitutive, le mardi 21 janvier 2014, elle a désigné son bureau qui se compose comme suit :
-
Président : M. Martial Saddier, député (UMP) de Haute-Savoie,
-
Vice-Présidents : M. Denis Baupin, député (Ecolo) de Paris, M. Arnaud Leroy, député (SRC) représentant les Français établis hors de France (5e circonscription – Andorre, Espagne, Monaco, Portugal), et M. Bertrand Pancher, député (UDI) de la Meuse,
-
Rapporteure : Mme Sophie Errante, députée (SRC) de Loire-Atlantique,
-
Membres : M. Patrice Carvalho, député (GDR) de l’Oise, M. Jean-Yves Caullet, député (SRC) de l’Yonne, M. Jean-Paul Chanteguet, député (SRC) de l’Indre, M. Charles-Ange Ginesy, député (UMP) des Alpes-Maritimes, M. Jacques Krabal, député (RRDP) de l’Aisne, M. Jean-Marie Sermier, député (UMP) du Jura.
Lien : www.assemblee-nationale.fr/14/controle/com_devlpt_dur_mi.asp#m7