CR du 4-11-2014 Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (O.P.E.C.S.T.) - Préparation audition sur les semences

Niveau juridique : France

Extraits choisis dans l’allocution de Jean-Yves Le Déaut, nouveau président de l’OPECST

«  Je rappelle les études en cours, faisant suite aux saisines reçues : (…)

  • La commission des affaires économiques du Sénat nous a également saisis d’une étude sur les usages de la biomasse, dont Roland Courteau est rapporteur »

  • par ailleurs : « Une audition sur les semences est en préparation. »

Lien complet : www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20141103/opecst.html