Niveau juridique : France
Texte de l’arrêté :
« Par arrêté du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 9 octobre 2019, sont nommés pour cinq ans membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative :
En qualité de personnalités représentant la production agricole
M. VASSEUR (Patrick), en remplacement de M. DESPEY (Jérôme), nommé président de ce conseil.
En qualité de personnalités représentant les exportateurs
M. LECCIA (Antoine), en remplacement de M. HAUSHALTER (Georges), nommé vice-président de ce conseil.
Sont nommés comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre » :
AMBLEVERT (David) ;
BAILLE (Jean-Christophe) ;
CHADOURNE (Eric) ;
COSTE (Thierry) ;
DOUENCE (Claire) ;
DUFAY (Alain) ;
MERCIER (Miguel) ;
MONTAGNE (Thomas) ;
PELLEGRIN (Jean Claude). »
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