Niveau juridique : France
Texte de l’arrêté :
« L’arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est ainsi modifié :
1. A l’article 1er :
Au titre des représentants des catégories professionnelles et en tant qu’obtenteurs de variétés, « Mme BOURMEAU (Elise) » est remplacée par : « Mme BLUMEL (Rachel) ».
Au titre des représentants des catégories professionnelles et en tant que producteurs de semences ou plants, « M. DHENNIN (Jean-Noël) » est remplacé par : « M. BOURGEOIS (Thomas) ».
2. A l’article 3 :
a) Section « Betteraves et chicorée industrielle »
Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « M. DEROULERS (Gérard) » est remplacé par : « M. HAIS (Frédéric) ».
b) Section « Céréales à paille »
Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « Mme AUNG KO (Sophie) » est remplacée par : « M. LEREBOUR (Philippe) ».
c) Section « Colza et autres crucifères »
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, « M. CHALHOUB (Boulos) » est remplacé par : « Mme BANSEPT BASLER (Pauline) ».
d) Section « Lin et chanvre »
Au titre des représentants de l’interprofession, « M. BURGAUD (François) » est remplacé par : « M. BOUFFARTIGUE (Julien) ».
e) Section « Maïs et sorgho »
Au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants, « M. BLANC (Pierre) » est remplacé par : « M. DESRIEUX (Stéphane) ».
f) Section « Plantes protéagineuses »
Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « M. HAMAIDE (Patrick) » est remplacé par : « M. ROULLET (Guillaume) ». »
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