Niveau juridique : France
1) texte n°31, pur les membres titulaires, lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031984675&dateTexte=&categorieLien=id
A noter, pour la Section « Productions végétales », par décret du Président de la République en date du 5 février 2016, sont approuvées les élections suivantes à l’Académie d’agriculture de France, en qualité de membres titulaires : M. Yves LESPINASSE.
2) texte n°32, pour les membres associés, lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031984677&dateTexte=&categorieLien=id