Niveau juridique : France
Au journal officiel du 23 septembre, ont été précisés des évolutions dans la composition du cabinet du ministre de l’Agriculture, Mr Le Foll, par rapport à son conseiller chargé du développement durable et de la forêt :
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Arrêté du 15 septembre 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031200128&dateTexte=&categorieLien=id
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Arrêté du 15 septembre 2015 portant nomination au cabinet du ministre
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031200131&dateTexte=&categorieLien=id
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lien vers la composition actuelle et complète du cabinet ministèriel :
www.gouvernement.fr/ministre/stephane-le-foll
A noter, M. Sébastien COUDERC est Conseiller chargé des filières végétales et des biocarburants