Rachel Wynberg, Regine Andersen, Sarah Laird, Kudzai Kusena, Christian Prip, Ola Tveitereid Westengen,
Résumé
Les contestations sur la manière dont l’information sur les séquences numériques est utilisée et réglementée ont créé des points d’achoppement dans de multiples processus politiques internationaux. Ces schismes ont de profondes répercussions sur la manière dont nous gérons et conceptualisons l’agrobiodiversité et ses avantages. Cet article explore la relation entre les droits des agriculteurs, tels que reconnus dans le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture, et la dématérialisation des ressources génétiques. En utilisant les concepts de « gérance » et de « propriété », nous soulignons la nécessité de ne plus considérer l’agrobiodiversité comme une marchandise qui peut être possédée, mais d’adopter une approche de gérance renforcée, proactive et étendue qui reconnaît les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture comme un bien public qui devrait être régi comme tel. Dans cette optique, nous analysons la relation entre l’information sur les séquences numériques et différents éléments des droits des agriculteurs afin de comparer et d’opposer les implications pour la gouvernance de l’information sur les séquences numériques. Deux voies parallèles possibles sont présentées, la première envisageant un système multilatéral amélioré qui inclut l’information sur les séquences numériques et qui promeut et renforce la réalisation des droits des agriculteurs, et la seconde une approche plus radicale qui associe les concepts d’intendance, de droits des agriculteurs et de science libre. Selon nous, les droits des agriculteurs pourraient bien être le pivot de la recherche de solutions justes et équitables pour l’information sur les séquences numériques, au-delà de l’approche bilatérale et transactionnelle qui caractérise l’accès et le partage des avantages dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique. Les incertitudes politiques actuelles pourraient être saisies comme une occasion inattendue mais fortuite de tracer une voie alternative et visionnaire pour les droits des agriculteurs et des autres gardiens des ressources phytogénétiques.